Litige courtier suite resiliation changement assureur

Bonjour, je vient vers vous suite a une mesaventure avec mon courtier en assurance.

J'ai un vehicule assuré depuis 3 années chez un courtier,mois d'aout 2023 un problème mecanique survient sur celui ci. J'achete un nouveau vehicule le 22 septembre 2023.
Effectue une souscription chez un autre assureur qui me demande mon relevé d'informations. Je demande celui ci a mon courtier. Recevant celui ci par mail, et n'ayant eu aucun sinistres depuis plus de 5ans, je l'envoi a ma nouvelle assurance pour mon nouveau vehicule.

Celui ci revient vers moi pour me communiquer que sur le relevé d'information le contrat a était resilié fin aout.

Je contacte donc le courtier pour des explications et pour corrigé ce relevé.

J'obtient une reponse me communiquant que mon contrat a était resilié car ils ont fait appel a un autre assureur et ont donc effectué un transfert.

Je souligne que je n'ai aucunement était averti de changement, je n'ai pas signé de nouveau contrat.

J'ai effectué plusieurs echanges avec le courtier pour corrigé ce relevé d'informations qui me pénalise et qui a par la suite mené a la resiliation de mon nouveau vehicule.

Ce matin n'ayant plus d'assurance sur mon vehicule et devant l'utilisé pour mes deplacements travail/domicile. J'effectue une nouvelle souscription, mais comme prévu, on me demande a nouveau mes relevés des 5 dernières années pour donné suite a celle ci.

Le problème va donc se répeté a nouveau, et j'aurais ainsi un 3 ème contrat resilié alors que je n'ai jamais eu aucun souci vis a vis de mes assurances(paiement/sinistres/etc)

Pouvez vous m'orienté si une demarche est faisable, que ce soit une pousuite en justice avec ce courtier qui a effectué un changement de contrat sans mon consentement, sans avoir était prevenu de celui ci. Car ce problème risque de d'augmenté consequemment le cout de mon assurance étant "resilié de 3 contrats en l'espace de 3mois)

Merci a vous d'avance pour vos réponses.

bonjour

en résumé le rôle d'un courtier est de vous trouver le meilleur assureur répondant à vos critères; mais la signature du contrat doit être normalement signée par vous.

Dans le contrat souscrit avec le courtier est-il écrit qu'il avait pouvoir de signature des contrats (souscription, résiliation)

Le relevé d'information doit être fourni par l'assureur

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Modérateur

Bonjour, merci de votre reponse.
Je vient d'éplucher les dispositions génerales reçu lors de ma souscription en 2020. Il y a bien mention qu'ils peuvent résilié le contrat, mais uniquement par recommandé. Ce que je n'ai pas reçu bien evidemment. Il y a aucune mention notifiant de leurs possibilités a resilié un contrat pour transféré le contrat a un autre assureur.

Si cela est bien le cas et qu'ils n'ont pas respecter le contrat, qu'elles sont les demarches possible par la suite?

Cordialement.

bonjour

Citation :
Je vient d'éplucher les dispositions génerales reçu lors de ma souscription en 2020. Il y a bien mention qu'ils peuvent résilié le contrat, mais uniquement par recommandé. Ce que je n'ai pas reçu bien evidemment. Il y a aucune mention notifiant de leurs possibilités a resilié un contrat pour transféré le contrat a un autre assureur.

conditions générales du contrat d'assurances ou du mandat de courtage?

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Modérateur