Contrat Production Franco-Italienne

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Posté le Le 02/01/2014 à 00:13
Bonsoir,
Je me permets de vous écrire sur ce post puisque je participe à la production d'un film "long métrage" tourné en plusieurs histoires en italie et la france.

Chaque réalisateur étant producteur et scénariste de son histoire (auto-production indépendante). Je me suis proposé pour créer une société (enfin une eirl (auto-entrepreneur) et ainsi représenté le film depuis la France.

Notre objectif est d'ensuite pouvoir demander un enregistrement au RCPA et de proposer le film à un agent de ventes internationales.

Mais pour le moment, mon principal souci, c'est que je ne sais pas où trouver un contrat européen pour ce type de cas.

De plus, étant moi-même producteur/réalisateur et scénariste d'une des histoires, comment cela se passe?

Je n'ai qu'à signer qu'un seul et même contrat me concernant ou il faut que je crée un contrat différents pour chaque responsabilité en tant qu'auteur et producteur?

Comme il ne s'agit pas que d'un contrat français, c'est assez délicat pour moi de prendre la responsabilité de représenter toute la production.

Si par hasard, vous seriez me conseiller et me rediriger vers un modeler de contrat type?

Dans tous les cas, bonne année !

PS: nous avons tous signé de notre côté un contrat sur le droit à l'image des participants mais aussi des bénévoles présents sur la production de chaque histoire.

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