Bonsoir
Je pense qu’il y aune différence entre la réutilisation d’images du film et l’utilisation de celles qui n’ont pas été utilisées et qui restent la propriété de leur auteur.
Sauf bien sûr convention contraire précisée lors de la vente de l’œuvre.
Essayez de vous informer auprès de l’INPI.
https://www.mesformaliteslegales.fr/audiovisuel-propriete-des-rushs/__________________________
Marck ESP, Administrateur
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