Règlementation d'une association pour un président

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Posté le Le 16/07/2015 à 05:25
Bonjour, je suis présidente d'une association et notre ag a eu lieu le 27 septembre. Cette dernière s'est mal passée et a été clôturé sans que l'ordre du jour n'ai été débattu. Suite à ça j'ai décidé de démissionné car ma politique de gestion de l'association ne plait pas à certain membre. pour info : je voulais remettre l'association sur le droit chemin, la faire revivre. car pendant des années ce n'était qu'une asso fantome sans déclaration à la préfecture et sans déclaration auprès de la banque. Un ancien président qui a démission (lui aussi) il y a 5 ans était toujours sur les registres de la préfecture, de la mairie et de la banque. Donc j'ai voulu régulariser tout ça et faire connaitre mon association mais on me le reproche aujourd'hui.

D'autre part, j'ai soumis en ag un autre problème : une antenne de notre club existe dans une autre ville. Ces membres versent leur cotisation à cette antenne mais prennent une licence sportive dans mon club. Pour faciliter les choses à la rentrée je prends et le montant des licences et le montant de la cotisation de l'antenne, j'encaisse le tout et je reverse la totalité de la cotisation à l'antenne. Pour info ce montant de cotisation sert à payer seulement les frais de transport de l'enseignant. elle ne sert à rien d'autre. Cette antenne pense dans un deuxième temps qu'elle est membre de mon club. Or rien n'est indiqué dans les status.
Certains membres de cette antenne me disent appartenir à mon club. Que dois-je leur répondre ?
Enfin, on me reproche d'avoir posé la date de l'ag extraordinaire sans en référer aux membres. Ai-je le droit de le faire.

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Posté le Le 16/07/2015 à 05:25
Chère madame,
Citation :


D'autre part, j'ai soumis en ag un autre problème : une antenne de notre club existe dans une autre ville. Ces membres versent leur cotisation à cette antenne mais prennent une licence sportive dans mon club. Pour faciliter les choses à la rentrée je prends et le montant des licences et le montant de la cotisation de l'antenne, j'encaisse le tout et je reverse la totalité de la cotisation à l'antenne. Pour info ce montant de cotisation sert à payer seulement les frais de transport de l'enseignant. elle ne sert à rien d'autre. Cette antenne pense dans un deuxième temps qu'elle est membre de mon club. Or rien n'est indiqué dans les status.
Certains membres de cette antenne me disent appartenir à mon club. Que dois-je leur répondre ?


Comment est organisé votre AG (conseil d'administration? Assemblée etc).

Quelles sont les relations juridiques entre votre association et l'antenne? Juridiquement, il s'agit de deux associations bien distinctes ou pas? Ou n'y a t-il qu'une association (la votre) et une sorte de "succursale" ailleurs?


Très cordialement.

Posté le Le 16/07/2015 à 05:25
Bonsoir

Dans les statuts rien n'est prévue en ce qui concerne notre "antenne". Donc je ne peux vous répondre de ce coté. Verbalement il aurait été dit que l"antenne" fait partie du club.

Les status sont muets à ce sujet.

Merci pour votre réponse

Posté le Le 16/07/2015 à 05:25
Chère madame,
Citation :


Dans les statuts rien n'est prévue en ce qui concerne notre "antenne". Donc je ne peux vous répondre de ce coté. Verbalement il aurait été dit que l"antenne" fait partie du club.

Les status sont muets à ce sujet.


Mais cette antenne, elle a ses propres statuts?


A mon humble avis, il n'y a qu'une seule association (la votre) et cette antenne n'est en fait qu'un bureau. Ce bureau n'a donc pas la personnalité morale.

Si elle n'a pas la personnalité morale, donc aucune existence reconnue auprès de la préfecture, alors c'est bien votre association qui doit tout centraliser. Vous encaissez tous les profits, et versez vous même, selon ce que vous en décidez,le budget propre de cette antenne.


Si cette antenne n'est pas une association "autonome", vous êtes entièrement libre d'organiser son fonctionnement.

Très cordialement.

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