Sport / Licence / Absence

Bonjour à tous

Futur éducateur sportif pour l'année 2023-2024 pour des enfants entre 13 et 14ans dans un club de rugby,

je voudrai savoir s’il est possible d’exclure du club un ou des licenciées, par manque de présence fréquente aux entrainement et/ou match sans justificatif sérieux (médical, scolaire) ?

Si cela est possible, sans remboursement de l’adhésion annuel du club, car souvent cela est du au manque de sérieux des parents des joueurs eux même.

Car cela pénalise vraiment le reste de l’équipe, sans parler du manque de respect pour l’éducateur qui lui est bénévole.

Merci d'avance pour vos réponses

Bonjour,
La réponse est dans les statuts de l'association sportive.

Merci "yapasdequoi"

Si cela n'est pas nommé sur les statuts de l'association, nécessitant une modification de ceci, peut on partir sur la base de l'Article 4 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association (Tout membre d'une association peut s'en retirer en tout temps, après paiement des cotisations échues et de l'année courante, nonobstant toute clause contraire)?

Non puisque cet article 4 ne correspond pas au cas évoqué.

En France, il n'existe pas de loi spécifique qui donne explicitement le droit à l'exclusion d'un licencié d'un club sportif. Les clubs sportifs sont généralement des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association. source ChatGPT

Merci pour vos messages pertinent yapasdequoi

Il faut demander à ajouter une clause dans les statuts de l'association (s'il n'y en a pas déjà qui exige l'assiduité des membres.)

Connaissez vous JURIBOT ?

Oui je compté regarder cela, car si la clause est déjà existante, le stipuler sur le contrat d'adhésion et la boucle est bouclé

Merci beaucoup

car jusqu'à maintenant je n'avais entendu parler de JURIBOT