Bonjour,
S'agissant du montant de la rémunération, elle est librement déterminée par les parties. Il n'y a pas de rémunération moyenne dans la mesure où il faut prendre en compte la plus value de l'apporteur d'affaire: Quelles auraient été les chances pour vous de béénficier de cette opportunité s'il n'était pas intervenu? Si aucune, sa rémunération doit en principe être élevé.
Je vous conseille cependant d'être trés attentif quant à la réalité de le "bonne affaire". Certaines affaires tournent parfois en "eau de boudin" du fait d'une mauvaise présentation du "gain" procuré par un produit au départ.
Pour la rémunération, vous êtes totalement libre. Les modalités que vous souhaitez réaliser quant au paiement de l'apporteur d'affaire sont pertinentes.
A cette fin, il suffit d'établir un contrat (vous aurez beaucoup de mal à trouver un contrat type. Je vous conseille de voir un avocat pour établir un tel contrat. Ne comptez pas moins de 500 euros pour une telle prestation.)
Citation :
l'atteinte d'un certain CA (Ã partir de combien ??)
Tout dépend de la marge que vous réalisez sur la revente du produit. Si la marge est importante, les seuils de CA sont plus ou moins importantes:
La clause peut être rédigée comme suit:
-La rémunération de l'apporteur d'affaire prendra la forme d'un paiement, versé en capital le XX.YY.ZZ de chaque année, d'un montant de:
- 10% du CA si le CA annuel atteint la somme de ...
- 12% du CA si le CA annuel atteint la somme de ...
-Vous pouvez aussi prévoir un paiement par vente réalisée. Dans ce cas, vous pouvez prévoir un paiement mensuel calculée en fonction du nombre de contrat, ou de la marge réalisée.
Ex.
La rémunération de l'apporteur d'affaire prendra la forme d'un paiement mensualisé, versé le XX de chaque mois. Cette rémunération sera calculée en fonction du nombre de ventes réalisées par l'entreprise, étant entendu que que chaque vente entrainera le versement de XX euros à l'apporteur d'affaires.
De tout façon, il serait primordial que cet apporteur d'affaire se mette d'accord avec vous quant au versement d'une rémunération. En matière commerciale, les négociations se font à deux, jamais tout seul..
Bien cordialement.