Reproduction maquettes et ayant droits

Bonjour,

Je suis en projet de création d'une auto entreprise dans le domaine de la création/vente de maquettes historique sur la période de la seconde guerre mondiale.

Mon activité va consister à reproduire le plus fidèlement possible certains véhicules en 3d, d'en imprimer en 3d les pièces pour constituer des kits à assembler et à peindre par les maquettistes acheteur.

Est ce que je risque d'être poursuivi par la marque ou les ayant droit de cette dernière si je fais une reproduction la plus exact possible du véhicule sans leurs consentement?
Sachant qu'il n'apparaitrait nul part le nom de la marque ou le modèle de celui çi.

par exemple de marque X et de modèle Y, le produit (la maquette) s'appelerai simplement:
"moto de reconnaissance"

Merci d'avance pour vos réponses

Bonjour MP,

Il semble bien que l'interdiction de copier ne s'applique pas aux jouets. En cherchant un peu sur le net, vous devriez trouver une décision de la Cour européenne à propos d'une célèbre marque allemande.
Le propos dans ce cas était lié à l'utilisation du logo de la marque sur les miniatures, qui a été considérée comme un élément de la fidélité (reproduire une voiture de P sans lion ou de C sans chevrons serait une infidélité prononcée).

Maintenant, il faudrait savoir si la marque concernée pourrait avoir cédé des droits à une des nombreuses sociétés qui vendent des miniatures via le réseau de Presse (par exemple). En quelque sorte, si votre activité commerciale porterait préjudice à la marque, plus ou moins directement, ou pas ...