Rupture de contrat et de remboursement d'un acompte

Bonjour,

Je suis graphiste freelance, un client vient de me passer commande pour toute la charte graphique de sa société. Après lui avoir fournit des propositions il ne souhaite plus continuer à recourir à mes services et exige un remboursement partiel de l'acompte qu'il m'a versé.

J'aurais voulu savoir si je suis tenu de lui rembourser la part qu'il demande ou est ce que je peut être en droit de garder l'acompte en vue de la rupture de contrat de son fait

Bonjour.

Avez vous signé un contrat ou en tout cas, un protocole d'accord?

Si oui, que mentionne celui-ci à propos des sommes versées avant le début du contrat? S'agit t'il d'arrhes ou bien d'accomptes?


Dans les deux cas, ne versez absolument rien!

Bien cordialement.