Continuation à payer des loyers jusqu'au terme fixé par le contra

Bonjour,
apres avoir rendu un vehicule pris en LLD a la DIAC, je continu à payer les loyers jusqu'au terme du contrat + interets de retard (via huissier).

pouvez vous m'aider.

merci

Cher monsieur,


Je comprends pas, dites en moi plus.

Si le véhicule étant en location longue durée, c'est précisément qu'il ne vous appartient pas, alors comment l'avez vous vendu?

Avez -vous copie du contrat à me transmettre?


Très cordialement.

Je ne l'ai pas vendu. je l'ai rendu a la concession.
le probleme est que je continu a payer ce vehicule que je n'ai plus avec des frais et interets de retard qui continus de courrir

Cher monsieur,



Pardon, vous avez parfaitement raison, j'ai mal lu.

Pourquoi avez vous rendu ce véhicule? Le contrat de location prévoyait-il une durée minimale de location? Existe t-il une clause de déchéance des loyers en cas d'impayés?


Très cordialement.

Bonjour,
en fait j'avais des difficultés a payer mes loyers, apres accord avec la DIAC, j'ai rendu ce vehicule.la DIAC m'a fait un proces au tribunal, et a "omis" de signaler la restitution du vehicule. depuis par le biais d'un huissier, je paie 100 euros chaque mois pour rembourser le solde.
ce decompte apres jugement s'elevait à 6008.42 euros + 152.13 de frais de retard + 101.18 de frais de justice, soit 6261.73 euros (dont4200.82 euros d'indemnités de resiliation)
a ce jour j'ai remboursé 3400 euros, les penalités de retard s'élèvent a plus de 1500 euros.
dans mon contrat j'avais souscrit une assurance "perte financiere" qui n'a jamais fonctionnée.
je n'ai aucun document de l'huissier si ce n'est qu'un (ordre de virement), stipulant les intérets de retard (environ 6.5%)

avant restitution du vehicule, j'avais 2033.23 euros de retard de paiement.
apres restitution le montant s'élève à 8000,9000 voir plus ???

est ce possible de se défendre?

merci de me repondre.

sincères salutations

Cher monsieur,


Mais vous avez dit quoi au tribunal en ce qui vous concerne?

A priori, je pense que le contrat de location contient bien une clause de prévoyant une durée minimal de location assortie à une clause de déchéance des loyers. Cela signifie qu'en cas d'impayés, vous avez en principe obligation de restituer le véhicule et de régler les loyers jusqu'au terme du contrat de location.

Vous devez vérifier votre contrat mais une telle clause est très courante et vu les sommes exorbitantes que vous devez payer, je dirai que cela ne peut être que lié à cela. Dans la mesure où cette somme a en outre été avalisé par un tribunal, cette somme est donc exécutoire et vous n'avez guère le pouvoir d'en négocier le montant (sauf accord de la DIAC).

Il n'y a donc pas grand chose à faire à priori. En cas de saisie de vos biens, vous pourrez néanmoins contester la saisie et demander une suspension de la dette pendant un délai de deux ans maximum. Une telle solution doit néanmoins être murement réfléchie puisqu'il faut savoir que pendant les deux ans de suspension, les intérêts de la dette continuent à courir ce qui peut avoir pour effet de faire grossir considérablement la dette pendant deux ans.

Vous pouvez aussi bien évidemment négocier un échéancier de paiement avec la DIAC.


Très cordialement.