Plainte dans une zone artisanale pour un métallier

Bonjour,
Je suis métallier dans une zone artisanale. Mon voisin menuisier (bois) en activité et résidant à côté de mon atelier 3 ans avant moi, a porté plainte plusieurs fois environ 8 ans après que j’ai démarré mon activité. Il affirme que je rejette de la limaille de fer dans sa cour ce qui dégrade sa piscine construite récemment, son toit d’habitation et d’atelier ainsi que ses véhicules. Les assurances des deux parties ne peuvent affirmer que je suis le responsable des dégâts causés. Cependant mon assurance lui a dédommagé environ 600 euros. Or il réclamait 4 500 euros pour faire toutes ses réparations, je lui ai donc fait un chèque à ce montant.
Cet après-midi j’ai reçu un courrier me convoquant au tribunal le 23 février pour ces mêmes problèmes. De plus, il accuse mes extracteurs d’air de rejeter de la limaille de fer nuisant à sa santé. Or ces extracteurs ne rejettent que de l’air chaud et peut être très peu de poudre thermo laquage (on a une cabine de peinture thermo laquage). Ce produit d’après les fiches techniques et de la médecine du travail est inoffensif pour l’homme et son environnement : c’est une poudre neutre. Qu’est-ce que je risque ?

Cher monsieur,





Si vos dires sont exacts, vous ne risquez tout simplement rien.

En effet, il appartient au demandeur de démontrer le fait qu'il allègue sur le fondement de l'article 1315 du Code civil. Ainsi, s'il vous reproche de rejeter la limaille de fer et que ce n'est pas le cas, alors sa demande tombera aussitôt.



Très cordialement.

Bonjour, j'ai oublié de vous préciser qu'il dit que mes poussières de fer sortent par les portes d'ouvertures de mon atelier avec le vent (il est le seul à se plaindre dans la Zone Artisanale) .Je ne peux Les fermer à cause du manque d'air et aussi pour la reception et la livraison de ma marchandise.De plus, la médecine du travail m'a dit qu'il fallait aéré mon atelier au maximum pour les emmanations de fumée de soudure.
On fait de la poussière que dans notre atelier et à aucun moment on travaille à l'extérieur.Je ne peux affirmer que ma poussière n'aille pas à l'extérieur.Si c'est le cas, c'est vraiment de l'ordre de 1%.La quantité de rouille dans sa piscine construite après mon atelier, sur ces véhicules et sur son toit, c'est le dégat que ferai mes limailles de fer en un jour de travail.Or ç'est après 8 ans qu'il porte plainte.De plus il est mitoyen de mon bâtiment coté ouest et que c'est 100% hermetique (chacun a son mur de mitoyenneté en béton étanche).
Vais-je perdre au tribunal?

Cher monsieur,




Là encore, c'est à votre voisin de démontrer que cette poussière de fer lui cause un quelconque préjudice ce qui devra se faire avec des expertises.

Le résultat du litige dépend donc essentiellement de celles-ci. Si les expertises vous donnent raison, ce sera quasiment gagné.

Au reste, difficile pour moi de me prononcer sur la base de vos seuls arguments.


Très cordialement.