Pret d'un vehicule ---> vehicule disparu

Bonjour,

Voila, je possede un vehicule que j'ais preté a un membre de ma belle famille pour le dépanné. Je lui ais donc laissé les clés et la carte grise du vehicule.

Mon vehicule était alors non assuré car je ne roulais pas avec.
C'est donc cette personne qui a assuré le vehicule.

Or depuis plus d'1 an, plus aucune nouvelle ni de cette personne, ni du vehicule.
Par peur de problemes (amendes etc...) je suis allé a la gendarmerie, qui m'a dit que le vehicule n'était pas volé donc pas d'infraction. De plus ils ont même refusés de prendre ma plainte contre cette personne.

Quel recours puis-je avoir pour me libérer de cela ?
Déclaré le vehicule volé ?
Il me faut la carte grise
Declaré la Carte grise volé ?
il me faut un Controle technique valide. N'utilisant plus le vehicule, je n'en ai pas renouvelé.
Si on me demande la date du vol, que doi-je répondre ?

je precis que j'ais effectuer l'année derniere, en 2008, un certificat de non gage via Internet pour etre sur qu'aucunes poursuites ne soients en cours.

Cher monsieur,




Malheureusement, vous ne pouvez pas porter plainte pour vol dans la mesure où justement, il n'y a pas eu de vol. Le vol se définit comme la soustraction frauduleuse de la chose d'autrui, or ici, vous avez volontairement remis le bien à la personne.

Toute fausse déclaration est à proscrire.

Vous devez adresser une lettre recommandé AR à votre "ami" pour lui demander la restitution du véhicule.

Si vous ne le retrouvez pas ou s'il ne répond pas, il faudrait intenter une action devant le tribunal d'instance (si valeur voiture inférieure à 10 000 euros) sur le fondement de l'article 1147 du Code civil.


Très cordialement.