Achat d'un produit pour le revendre

Bonjour,

A t-on le droit d'acheter un produit à un fournisseur (grossiste ou grande distribution) et de le revendre après l'avoir modifié en y mettant notre propre étiquette à la place de celle du fabriquant ?

Ex : j'achette une serviette éponge sur le site de la Redoute, je la modifie en y rajoutant un galon et un oeillet d'accrochage,

Ai je le droit de revendre ce produit avec mon étiquette ?


Merci pour votre réponse,
Cordialement,

Chère madame,





Si vous ne conservez pas l'identification de la marque du fabricant ou celui de l'exploitant (la redoute), alors vous pouvez en principe effectuer vos modifications et les revendre à votre effigie.

Toutefois, une telle revente n'est pas possible si le dessin ou modèle a déjà fait l'objet d'une protection à l'Institut national de la propriété intelectuelle.

Il convient donc, pour chaque produit, de vérifier s'il ou non enregistré. Vous l'adresse (Cela se fait en ligne et c'est gratuit).


http://bases-modeles.inpi.fr/Typo3_INPI_Modeles/dessins_resultats_figuratifs.html


Très cordialement.