Quel recours contre un acheteur qui annule offre a

Bonjour,
Quel recours pouvons-nous avoir comme un acheteur de voiture particulier qui annule l'offre d'achat deux jours avant, par mail, alors que nous étions convenus ensemble du prix de vente, du jour de la vente et que nous avons parcouru 500 km pour leur rapprocher la voiture sur Paris (ils sont normands et nous Lyonnais). Nous avons donc engagés des frais de péages, d'essence + le manque à gagner au niveau du kilométrage de la voiture (elle avait 1 000 km avant la vente et maintenant elle en a 1 900 !! ) ainsi que les 10 jours que nous avons perdus à leur réserver la voiture ?
Vous remerciant par avance de votre réponse,
Cordialement,

Cher monsieur,

Détenez vous une preuve écrite (mail par exemple) démontrant une volonté ferme et non équivoque de cette personne quant à l'achat de votre véhicule?

Si oui, pouvez vous me la recopier ici?

Très cordialement.

Bonjour,
Veuillez trouver ci-dessous deux mails reçus de l'acheteur.
Cordialement,

Cher monsieur,

C'est tout ce que vous avez? Cela semble un peu léger pour pouvoir faire valoir la validité du contrat de vente. En effet, conformément à l'article 1134 du Code civil, un contrat de vente est réputé conclu dès lors qu'il y a un accord (ferme) sur la chose et sur le prix.

Il faudrait donc démontrer, pour pouvoir démontrer la validité de la vente, et ainsi forcer l'acquéreur à prendre possession du véhicule ou à vous verser des dommages et intérêts, que cette personne a clairement entendu acheter ce véhicule.


Or, les mails ci dessous ne font référence qu'à une éventuelle "offre d'achat" sans plus de précision. Cela ne veut pas dire que vous n'obtiendrez pas gain de cause le cas échéant, mais une preuve encore plus ferme serait un plus.

A combien d'élève le montant du véhicule?


Très cordialement.

Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Le montant du véhicule est de 20 000 euros. Nous pouvons comprendre qu'ils annulent la vente mais ils nous ont fait déplacer jusqu'en Région Parisienne avec le véhicule en question pour pouvoir nous l'acheter le mardi 13.04.2010.
Nous restons à votre disposition pour toute précision.
Cordialement,

Cher monsieur,


La valeur du véhicule fait que le tribunal compétent est le tribunal de grande instance, ce qui n'est pas forcément une bonne chose dans votre cas. En effet, la compétence du TGI rend l'avocat obligatoire ce qui rend la procédure un "peu lourde".

Si vous décidez de poursuivre l'affaire devant un tribunal, je vous invite à confier votre dossier à un avocat.


Très cordialement,

Je reste à votre entière disposition.