Tromperie sur la marchandise (vêtements d'occasion)

Bonjour,

J'envisage de m'inscrire en auto-entrepreneur dès septembre prochain, dans la vente de vêtements d'occasion (fripes). J'ai donc contacté différents fournisseurs de fripes, et j'en ai contacté un à qui j'ai expliqué mon projet en indiquant que je souhaitais entre autre, des marques comme Caroll, Etam, Promod, etc...mai surtout des vêtements de très bonne qualité (occasion peu portés) Je lui ai indiqué que je souhaitais passer une commande "d'échantillonnage" de 60 kgs pour voir la qualité de sa marchandise.

Il m'a établi un devis pour la quantité demandée au prix de 5,50 €HT/kg pour des fripes de 1er choix. Quand j'ai reçu la marchandise... horreur... des fripes qui datent et ne sont plus à la mode depuis belle lurette : pantalons bas étroits, jupes plissées, shorts avec de grosses fleurs, hauts boulochés, vêtements tachés... Je lui ai envoyé un mail pour lui dire que cela ne correspondait pas à ce que j'avais demandé. Il m'a répondu que c'était un mix de fripes rétro, vintage et contemporaines... Que sa marchandise n'était pas triée au niveau des marques, mais de la qualité !!!!! Tu parles... Je lui ai répondu que je n'avais jamais demandé de vêtements rétro et vintage...

Résultat, j'ai pu mettre de côté une dizaine de pièces que je pourrai peut être vendre en septembre... Le reste est dans mon garage, et ne trouverait même pas preneur à un vide grenier !!!

Je lui ai proposé de renvoyer la marchandise à mes frais... et qu'il me fournisse à la place 30 kgs de marchandises des marques que je souhaite... Pas de réponse pendant une semaine et demie. Las, je l'a menacé de porter plainte pour tromperie sur la marchandise. Il me répond qu'il vont faire un triage de leurs fripes pour me réexpédier ce que je demande, mais que cela va prendre du temps et blabla, et qu'ils me recontacteront.... mais dans quel délai ? J'ai payé 466 €. Je n'ai pas le temps d'attendre son bon vouloir... Comment faire bouger les choses rapidement, sachant que j'aimerai avoir au moins 30 kgs de fripes pour démarrer en septembre en attendant de trouver un fournisseur plus sérieux !!

Je vous remercie d'avance de l'aide que vous pourrez m'apporter.

Chère madame,




Malheureusement, dans votre contexte, étant que ce que vous désirez surtout, c'est de la qualité "mais rapidement", une action judiciaire est à proscrire.

En effet, une action civile pour manquement du vendeur à son obligation de délivrance d'une chose conforme sur le fondement des articles 1134, 1147 et 1184 du Code civil vous permettrait probablement d'obtenir gain de cause, mais cela va prendre des mois. Vu qu'en outre, il y a les vacances judiciaires, aucune décision ne sera probablement rendue avant décembre.

Une plainte pénale pour tromperie sur la marchandise est à mon avis également à exclure dans la mesure où un tel délit suppose de démontrer une intention frauduleuse qui n'est forcément facile à prouver que le procureur classera donc probablement sans suite.

Pour démarrer votre activité en Septembre, il convient donc à mon avis de prévoir soit un autre fournisseur, soit de "négocier" avec votre producteur actuel si vous le pensez tout de même capable de vous fournir des vêtements de qualité pour la rentrée de Septembre.


Très cordialement.