Nom de marque similaire : existe t'il des solutions...

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Posté le Le 24/02/2023 à 09:40
Bonjour,


je suis confronté à un dilemme.
Fin décembre 2022, je crée un projet sous le nom de “Flexip”, j’y dépose le nom de domaine flexip.fr qui était disponible.
Bien évidemment, je fais préalablement des recherches sur les bases des marques sur l’INPI, l’EUIPO et l’OMPI pour les classes NICE qui m’intéresse à savoir : 9, 38 et 42. Je ne trouve rien, je me décide à lancer ma marque, à créer un logo etc…

Hier, je regarde de nouveau dans la base des marques de l’INPI et là je vois une marque "FLEXIP" déposé par Huawei publié le 06/05/2022 et enregistrée avec modification 31/01/2023, avec les mêmes classes NICE que je veux.

Je suis sûr à 99% de ne pas avoir vu ce dépôt lors de mes précédentes recherches ! En soit, quelle différence y-a-t’il entre la notion de “publié” et de “enregistrée avec modification” ?

Après une recherche sur l’EUIPO, je m'aperçois que cette marque vient de paraître il y a très peu de temps, mais sous le nom de "IP FLEX"cette fois (numéro 018685814)... Je dois croire qui, l’EUIPO qui me dit que c’est “IP FLEX” ou l’INPI qui me dit que c’est “FLEX IP” ?




J’ai des notions en propriété intellectuelle, je sais que si je dépose ma marque “FLEXIP” pour les mêmes classes NICE elle fera l’objet d’une opposition qui sera probablement acceptée.


Je pense avoir deux solutions qui s'offrent à moi, ne jamais déposer ma marque et me faire toquer par Huawei un de ces jours.
Ou bien trouver un nom assez distinctif pour éviter une opposition, j’ai pensé à “FLEXIP TELECOM”, mais je pense que ça ne suffira pas.

En soit ma plus grosse inquiétude c’est de me faire attaquer pour mon nom de domaine flexip.fr, je ne veux surtout pas ça pour éviter de perdre mon référencement naturel.

Que pensez-vous de mon cas ? J’aimerais trouver des solutions pour contourner la situation, par exemple essayer d'enregistrer mon logo dans les dessins et modèles pour faire office de marque figurative…

Si vous pouvez m’éclairer sur vos solutions je vous en serai extrêmement reconnaissant, merci par avance. Pour info mon activité est destiné uniquement à la France.

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Posté le Le 25/02/2023 à 00:05
Bonsoir,
Pour votre question, vous devriez avoir une réponse ici :

https://www.inpi.fr/proteger-vos-creations/proteger-votre-marque/les-etapes-cles-du-depot-de-marque

Disons, en gros qu'il y a le dépôt, la publication, l'analyse, les observations pouvant requérir des modifications, et, quand tout est fait et conforme, la marque est enregistrée (avec ou sans modifications). Il y a donc un délai et quelques mois ne paraissent pas exagérés.

Pour le reste, je ne vois pas que l'on puisse vous chercher des noises pour votre site internet puisque vous l'avez 'réservé' avant le dépôt de la marque par H.
Quant à utiliser la même marque, il faut sans doute oublier. Le cas échéant, vous pouvez contacter Huawei pour savoir s'ils vont vraiment utiliser cette marque, mais ce serait un peu une bouteille à la mer. Il est possible qu'ils aient repéré que vous avez réservé un site avec ce nom et qu'ils se soient dépêchés de déposer la marque ...
Vous avez été imprudent sur cet aspect, il aurait fallu tout lancer en même temps.
Repartez à la pêche aux idées ...

Posté le Le 01/03/2023 à 09:00
Bonjour, merci pour votre réponse.
Finalement, ce que j'ai fait c'est que j'ai réalisé une demande de dépôt à l'INPI sur une classe qui correspondait mieux à nos activités, à savoir la classe 35, H n'ont pas protégé leur marque sur cette classe, en théorie cela devrait passer.

Posté le Le 01/03/2023 à 10:22
La pêche aux idées a été fructueuse.
Bravo.

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