Dépot de marque pour enfant, précisions

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Posté le Le 22/01/2014 à 05:25
Bonjour

J'ai en projet de créer une marque de vétement pour enfant. Je souhaite l'appeller : "".

J'ai fait une recherche d'antériorité sur le site de l'INPI. Voici le résultat qui me préocupe, il est notament réservé dans la classe que je souhaite:

Une marque proche est réservé :


Voici la description:
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Marque :

Note : Marque déposée en couleurs

Classification de Nice : 11 ; 12 ; 20 ; 24 ; 25 ; 39

Produits et services
11 Appareils d'éclairage, de chauffage de production, de vapeur, cuisson, réfrigeration, distribution d'eau et installations sanitaires sterilisateurs.
12 Appareil de locomotion par terre, par air ou eau. Chassis ou pare chocs de véhicules, store (par soleils) pour automobiles. Ceintures de securité par sieges de vehicules, poussettes.
20 Cintres pour vêtements ; fauteuils sieges literie (à l'exception du linge de lit) matelas.
24 Tissus, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit.
25 Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceintures (habillement), sous-vêtements.
39 Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.

Date prévue pour le renouvellement : 2017-05-30

Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS

Historique


Publication 2007-07-06 (BOPI 2007-27)
Enregistrement avec modification (BOPI 2007-44)
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La marque comporte un logo qui n'a rien à voir avec le notre.
Cette marque à l'air morte et l'entreprise plus en activité, leur site internet ne marche plus.

Y-a-t-il un risque objectif de similarité, étant donné que leur marque est au pluriel avec le déterminant "Les" et que leur adresse internet semble être inclu dans leur marque selon le dépot.

Quels sont les risques objectif et quelles solutions s'offrent à nous pour ne pas changer de nom de marque, car elle correspond trés bien à notre concepte.

Merci de votre réponse

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Posté le Le 22/01/2014 à 05:25
Cher monsieur,
Citation :

Y-a-t-il un risque objectif de similarité, étant donné que leur marque est au pluriel avec le déterminant "Les" et que leur adresse internet semble être inclu dans leur marque selon le dépot.


Le risque est ici assez flagrant. Le passage d'un terme pluriel au singulier est un risque important de confusion sur le produit dans l'esprit du consommateur.
Il serait dangereux d'exploiter votre marque uniquement sur ce fondement.
Citation :

Quels sont les risques objectif et quelles solutions s'offrent à nous pour ne pas changer de nom de marque, car elle correspond trés bien à notre concepte.


Une marque confère à son titulaire un droit de jouissance exclusif pendant 5 ans, renouvelable etc.
Si les propriétaires de la marque n'usent plus de leur marque depuis 5 années, alors il est possible de déposer votre marque et de l'exploiter sans aucun problème.

Il serait intéressant de prendre contact avec les titulaires de la marque afin d'avoir des informations:
Que comptent-ils faire? Vont-ils abandonner leur marque? Si non, est-il possible de leur racheter et à quel prix?


En conséquence, il serait important d'avoir ces informations avant de prendre la moindre décision.


Très cordialement.

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