Marque, idée, société de prêt à porter

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Posté le Le 26/02/2014 à 05:25
Bonjour,
La société m propose des tshirts,pulls,ect... avec écrit dessus "In tartiflette we trust". Vous pouvez consulter leur boutique à ce lien : pour plus de détail.
Je souhaiterais adapter cette phrase à ma région en changent le mot "tartiflette" par le plat traditionnel de ma région.
Cela peut-il poser problème vis à vis de la société skypass qui pourrait me reprocher d'avoir reprit leur idée ?
Il n'y a pas de marque déposer "In tartiflette we trust", ni pour la version que je souhaite utiliser.
Merci pour votre réponse.

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Posté le Le 26/02/2014 à 05:25
Cher monsieur,

Citation :
Je souhaiterais adapter cette phrase à ma région en changent le mot "tartiflette" par le plat traditionnel de ma région.
Cela peut-il poser problème vis à vis de la société skypass qui pourrait me reprocher d'avoir reprit leur idée ?
Il n'y a pas de marque déposer "In tartiflette we trust", ni pour la version que je souhaite utiliser.



Sont protégeables par le droit d’auteur " toutes les oeuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination." (art. L 112-1 du CPI)


L'originalité est le critère déterminant d'appréciation de l'oeuvre de l'esprit, afin de savoir si elle est protégeable par le droit d'auteur ou non.

L'oeuvre doit donc porter l'empreinte de la personnalité de son auteur. Attention : l'originalité n'est pas la nouveauté !

L'originalité d'une oeuvre fait l'objet d'une appréciation souveraine des juges du fond. Or il semble que ces derniers distinguent de moins en moins les notions de nouveauté et d'originalité, notamment en matière d'art appliqué. Le critère d'originalité n'est plus subjectif mais devient objectif et l'on parle alors plus volontiers d'apport intellectuel de l'auteur.


En conséquence, il est probable que la société Skypass ne puisse rien faire contre vous dans la mesure où la phrase "in tartiflette we trust" semble faire défaut de toute originalité.

Le caractère court de la phrase, associé un mélange d'Anglais et de Français, le tout dénué de terme orignal devrait s'opposer à l'exercice d'une quelconque poursuite.

En revanche, un problème pourrait se poser si cette phrase, a été rattaché à un logo et déposait en tant que marque mais vous dites que cela n'a pas été fait, pas de soucis.
Encore que de toute façon dans ce cas, le fait que vous changiez l'un des termes de la phrase par le produit de votre région, associé à un changement de logo devrait là encore s'opposer à toute forme de poursuite.


Très cordialement.

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