Droit d'utilisation d'un logo non déposé

Bonjour,

Un de mes clients a passé une commande de 200 produits sérigraphiés avec son logo.
Le logo n'ayant pas été sérigraphié de façon assez précise il a demandé le remboursement et je l'ai bien entendu accepté.
Aujourd'hui je me retrouve avec ces 200 produits.

Ces produits portent le nom de la société de mon client.
C'est de la très bonne qualité et le logo ressemble à celui de mon client, mais certaines couleurs divergent et il manque plusieurs détails.
Je précise, que le nom de la société de mon client n'est pas une marque déposée et le logo n'est pas non plus déposé.
Ma question est, puis-je sans l'accord de ce client, revendre ces produits, sachant qu'aujourd'hui ils m'appartiennent ?
Est-ce que ça peut s'apparenter à de la contre-façon ?

Si oui, puis-je uniquement trouver un moyen d'effacer le nom de la société de mon client tout en gardant le dessin ?

La vente de ces produits n'est en aucun cas nuisible à la société de mon client puisque les produits sont de très bonne qualité. Ce ne peut que lui faire de la publicité.

Je souhaiterai également les revendre moins chers, le logo étant moins sophistiqué.

Merci

Cher monsieur,


Oui, tout à fait. S'il est de principe que les droits sur une marque n'apparaissent que concomittamment, il faut savoir qu'en réalité une marque non déposé peut également être contrefaite lorsque cette marque fait l'objet d'un usage légitime par une entreprise, et qu'une autre entreprise exploite cette marque sans son autorisation.


C'est déjà moins litigieux. Après tout dépend la complexité du dessin. Plus le dessin est simple, plus il serait difficile pour l'entreprise en question de démontrer une fraude à ses droits. A l'inverse, plus le dessin sera complexe et plus il permettra d'identifier l'entreprise en question, plus vous prenez des risques.

Cela étant, si le nom de la marque ne figure plus sur les produits, je ne vois pas trop l'intérêt pour le détenteur de la marque de s'opposer à cette commercialisation et à intenter une quelconque action.


Très cordialement.

Bonjour et merci pour votre réponse très détaillée.

Sachant que le marché dont je vous parle est très peu étendu et que ça ne concernait que 200 produits, quels seraient les risques encourus par mon entreprise ?

Est-ce que les démarches administratives que devrait faire mon client pour m'attaquer seraient lourdes ?

Merci

Cher monsieur,


Tout dépend le préjudice invoqué par le client, cela peut varier du simple au quintuple, donc difficile de m'avancer sur ce type de chose. IL va de soi qu'il est peu probable que votre entreprise soit condamnée à la dissolution judiciaire..


Oui, surtout s'il souhaite demander une somme importante: Il faudrait prendre un avocat, saisir le tribunal de commerce, éventuellement le tribunal correctionnelle, engager des frais.. Cela étant, il existe des gens très procéduriers donc difficile là encore de parler sans connaitre le monsieur en question..


Très cordialement.