Site de vente de T-shirt et parodie de logo

Bonjour

Revenant de New York, j'ai pu voir pas mal de boutiques commercialisant des t-shirts avec des logo de marques connues parodiées (ex : Logo Panzani transformé en Tanzanie)

Possédant moi-même un site de vente de t-shirt en ligne, je voulais savoir si je pouvais commercialiser, en France, un vêtement avec ce type de visuel ?

Merci pour votre réponse
Bien cordialement

Cher monsieur,




En principe, non cela n'est pas possible. En effet, l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle qui aménage certaines exceptions aux droits de la propriété intellectuelle en autorisant expressément le droit "de parodier une oeuvre", ne fonctionne que pour les droits d'auteurs.

En effet, pareille exception n'est pas prévue en matière de logo ou de plus généralement, du droit des marques. En conséquence, la commercialisation de tels objets détournés doit normalement faire l'objet d'une autorisation préalable.

La jurisprudence tend à s'influer sur ce point en permettant certaines parodies en matière de marque mais d'une part, cette jurisprudence n'est pas encore bien affirmée (jurisprudence de référé) mais même dans cet arrêt, la jurisprudence a posé comme condition que la parodie ne doit pas faire l'objet d'une commercialisation quelconque.


Très cordialement.