Rsi, propriétaire d'une chambre d'hôtel en SARL

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Posté le Le 27/10/2015 à 05:25
Je suis propriétaire d'une chambre d'hotel en SARL de famille qui ne nous rapporte que 580 euros par an !!!!( à 3 !!)
Retraitée de la CARPIMKO et de l'URSSAF depuis 01/07/2010 à la suite d'un cancer et étant assurée sociale de la CPAM je suis harcelée par la RSI qui me réclame des cotisations qui ne correspondent à rien du tout.(j'étais infirmière libérale)

Comment me dépétrer de cette affaire qui commence à user mon moral.
je viens de recevoir une mise à jour de ma carte vitale pour la RSI...???...je leur ai déjà envoyé multes dossiers et justificatifs...apparemment ils ne savent pas lire!!!
Pouvez-vous m'indiquer comment faire pour me radier de ce "guépier"...merci d'avance.

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Posté le Le 27/10/2015 à 05:25
Chère madame,


Citation :
je suis propriétaire d'une chambre d'hotel en SARL de famille qui ne nous rapporte que 580 euros par an !!!!( à 3 !!)
Retraitée de la CARPIMKO et de l'URSSAF depuis 01/07/2010 à la suite d'un cancer et étant assurée sociale de la CPAM je suis harcelée par la RSI qui me réclame des cotisations qui ne correspondent à rien du tout.(j'étais infirmière libérale)

Comment me dépétrer de cette affaire qui commence à user mon moral.
je viens de recevoir une mise à jour de ma carte vitale pour la RSI...???...je leur ai déjà envoyé multes dossiers et justificatifs...apparemment ils ne savent pas lire!!!
Pouvez-vous m'indiquer comment faire pour me radier de ce "guépier".


Je comprends pas, au titre de quelle activité être vous affiliée au RSI? Sur la base de quel revenus ces cotisations sociales sont-elles assises?


Très cordialement.

Posté le Le 27/10/2015 à 05:25
Je remplis chaque année une declaration obligatoire à la Rsi au titre de proprietaire à 52% d'une chambre hotelière .je suis gérant à titre gratuit de cette SARL de famille (avec mon beau-frère et ma belle-soeur ;tous deux fonctionnaires)
ce formulaire est envoyée chaque année depuis 1994;je leur avais déjà indiqué que j'etais infirmière liberale affiliée à la CARPIMKO qui est la caisse autonome des infirmières liberales ;également je dépends de l'URSSAF de Chambery et par conséquent de la CPAM de mon lieu de résidence.
aucun problème depuis 12 ans.chaque année je recevais une attestation mettant que je ne devais rien à la RSI.
et puis cette année je reçois un rappel de 1792 euros à régler pour 2007 et 2009 !!!puis une demande de mise à jour de ma carte vitale !!! or en ALD pour cancer depuis 2009 je dépends de la CPAM...je suis affiliée à l'urssaf pour mon travail et pour cette chambre d'hotel !!!!comment arreter ce processus cretin ne pouvant etre affiliée à 2 caisses...et ayant déja cotisé à l'URSSAF et à la CARPIMKO...merci de m'aider.

Posté le Le 27/10/2015 à 05:25
Chère madame,

Citation :
aucun problème depuis 12 ans.chaque année je recevais une attestation mettant que je ne devais rien à la RSI.
et puis cette année je reçois un rappel de 1792 euros à régler pour 2007 et 2009 !!!puis une demande de mise à jour de ma carte vitale !!! or en ALD pour cancer depuis 2009 je dépends de la CPAM...je suis affiliée à l'urssaf pour mon travail et pour cette chambre d'hotel !!!!comment arreter ce processus cretin ne pouvant etre affiliée à 2 caisses...


A priori, il est tout à fait normal que le RSI vous réclame des cotisations sociales. En effet, dans le cas d'un gérant majoritaire non rémunérée, les cotisations sociales sont assises sur une base forfaitaire, ensuite rétablit sur le résultat brut d'exploitation.

Comme vous êtes déjà affilié sécurité sociale, vous êtes exonérée de la branche maladie mais pas du tout pour les autres branches.

En conséquences, une partie des cotisations sociales est bien due. Il faudrait donc faire un recours amiable auprès du RSI afin d'obtenir une modalité d'échelonnement de la dette mais une exonération totale n'est à priori guère envisageable.


Très cordialement.

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