Regularisation de la situation de mon époux

Bonjour ,
je suis M ,de nationalitée francaise .

mon marie est égyptien et r'entré sur le téritoire francais avec un visa shengen.

nous nous somme marié le 09 mai 2009 a la mairie en france.

mon époux était en situation irréguliére jusqu'au 20 juillet 2010 date a l'aquelle nous avons déposés notre premiére demande .

nous ne pouvions prétendre a une régularisation avant cela car il avait un jugement qui le condamné de 3 années d'interdiction de séjour sur le téritoire francais.
(jugé le mois de juillet 2007).car l'ors d'un controle il s'es fais choppé avec une fausse carte d'identitée francaise.

a la sous préfecture de l'hay les roses le 20 juillet 2010,nous nous sommes présenter pour faire notre premiere demande et la personne au guichet ,nous a expliquée que pour cela elle allait faire une demande de visa long séjour au consulat de france au caire en egypte et qu'il fallait attendre une réponse qui pouver arrivée dans les jours voir les mois a venir .

il lui on délivré un récépicé provisoire de séjour de 3 mois lui donnant le droit uniquement de circuler en france.

avant l'expiration de son premier récépicé le 18 octobre 2010,j'ai eu l'idée d'appeler le consulat de france en egypte pour m'assurer du bon déroulement de la procédure et la .....surprise ,il mon confirmer que j'amais il non reçu ou traiter un dossier au nom de MOHY EL DIN.


j'ai noté suite a mon appel les adresses mails et les numéros de téléphones et fax du consulat de france en égypte et avec mon époux on es repartis voir la personne a la prefecture pour la mettre au courrant,

nous n'étions pas prés a reprendre un deuxiémes récépicé sans étre sur cette fois si que notre dossier étais bien arriver en égypte .

aprés plusieures tentatives la personne au guichet ne parvenait pas a faire envoyer notre dossier ni par mail ,ni par fax et n'aiyant surtout pas réussi de r'entrer en contacte avec eu a décider aprés avoir consulter sa supérieure de renoncée a l'encienne procédure et qu'elle allait nous faire une demande de régularisation pour vie privée familiale.

mes questions sont:



1) l'encienne interdiction peut elle étre un obstacle(car la personne a la prefecture va faire une demande de casier judiciaire)?


2) je n'arrive pas a tomber enceinte a cause du stress,mais je m'aprette a faire une fécondation in vitro a l'hopital BECLAIRE...cette démarche peut t'elle nous étre bénéfique ?

merci bc

Bonjour Madame,

Si je comprends bien suite bien que votre mari ait fait l'objet d'une interdiction de séjour sur le territoire français, il a continué à résider en France depuis 2007.

En toute honnêteté je crains que la demande de régularisation soit délicate car une demande sur place doit être soumise à une condition de régularité du séjour de la personne. Or votre mari est en situation irrégulière.
La procédure que la préfecture vous avez indiqué en premier était la bonne.

Quant au fait d'avoir un enfant: cela peut effectivement permettre à votre mari d'obtenir un titre de séjour mais pour cela il faudrait que le bébé soit déjà né et que votre mari contribue à son éducation et à son entretien.

Cordialement

Bonjour
je n'es pas l'impression que vous avez bien comprie ma première question !!!!

la premiére procédure était peut étre la bonne... mais je tiens a vous signalez qu'a la sous prefecture de l'Haye les roses ,ils n'ont pas réussi a envoyer le dossier de la demande de visa long séjour de mon époux en EGYPTE ni par mail ni par fax donc il fallait bien qu'ils nous propose une autre solution et que suite a cela ,ilS nous ont proposé de faire cette nouvelle demande de vie privée familiale.

aussi je n'es pas eu de réponse a ma première question (concernat l'interdiction )!!!

merci

Madame,

Nul besoin de vous énervez.
J'ai parfaitement compris votre question et je vous réponds que la solution proposée par la préfecture me parait très délicate car votre mari est en situation irrégulière et de ce fait la régularisation sur place lui est en principe refusée. Maintenant rien ne le certifie et je ne peux préjuger de la décision de l'administration.
Par ailleurs, concernant l'interdiction de séjourner sur le territoire français: juridiquement l'interdiction est finie mais votre mari est demeuré sur le territoire en situation irrégulière. De ce fait cela rejoint la question de la régularisation. En outre ce qui peut également jouer en sa défaveur et le fait que pendant son interdiction de séjour il s'est marié en France, ce qui démontre sa présence sur le territoire.
Encore une fois je ne peux préjuger de la décision de l'administration.

Cordialement