Assurance vie bénéficiaire

bonjour,
J'ai une assurance vie à mon nom, avec quasi-usufruit, nu-propriétaire ma fille.
Ce document n'est pas enregistré chez le notaire.
Est-il possible de le modifier ou de l'annuler pour mettre bénéficiaire mes petits-enfants ? (déni d'information de la part du conseil bancaire)
Remerciements

Bonjour,

J'ai du mal à comprendre ce que vous entendez par "j'ai une assurance-vie à mon nom".

Vous êtes bénéficiaire de l'usufruit d'une assurance-vie souscrite par un tiers ? Dans un tel cas, vous ne pouvez pas modifier la clause bénéficiaire. Vous avez la jouissance de la somme perçue, mais celle-ci est la propriété de votre fille. Vous pouvez donner votre usufruit à vos petits-enfants, mais il s'éteindra à votre mort. Si votre fille le souhaite, elle peut donner son argent à ses enfants.

Ou vous avez souscrit une assurance-vie, rédigé la clause bénéficiaire puis cédé la nue-propriété des fonds à votre fille ?

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Modératrice

bonjour

qu'appelez-vous déni d'information de votre conseiller bancaire?

En assurance vie le souscripteur peut changer de bénéficiaire à tout moment sauf si lé bénéficiaire a accepté avant 2007 ou s'il y a eu avenant d'acceptation au contrat signé par vos soins.

L'assurance vie étant hors succession les notaires n'ont aucun pouvoir, quoiqu'ils en disent

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Modérateur

merci pour vos réponses.
l'assurance vie est à mon nom , le banquier m'a fait supprimer
le co-adhérent conjoint en me disant qu'il s'agissait d'une erreur et il m'a fait un démembrement (quasi-fruit)
usufruit moi-même et nu-propriétaire ma fille. pas de convention faite chez le notaire.
est-il possible de modifier le quasi usufruit ou de l'annuler
j'aimerai mettre mes petits enfants bénéficiaires.
(un déni c'est un manque d'explication orale lors d'entretien avec un conseil)
Remerciements

Bonjour.

Proscrire en toute circonstance l'expression "à mon nom".

Qui est le souscripteur ou qui sont les souscripteurs du contrat ?
Doit-on comprendre que vous avez souscrit un contrat d'assurance-vie en démembrement, votre fille étant nu-propriétaire du contrat, et vous usufruitière du contrat ?

Ou bien doit-on comprendre qu'il s'agit d'un contrat non dénoué car l'assuré est toujours vivant, mais dont le souscripteur fut votre conjoint décédé, le contrat devenant démembré entre l'héritier et le conjoint survivant ? (cas inhabituel où souscripteur et assuré sont différents)

Il nous est important de connaître l'origine de la constitution de ce contrat, pour être sûr de bien comprendre la situation présente.

Notez que quasi-usufruit ne devrait concerner que le support en euros du contrat d'assurance-vie.

carpe,

pour votre information, vous employez le mot déni à mauvais escient, un déni est un refus illégal d'un juge, d'un tribunal de rendre la justice.

dans votre cas, vous avez signé un document sans des explications suffisantes de votre conseiller.

pas besoin d'acte notairié pour souscrire une assurance-vie qui ne concerne pas les notaires.

salutations

Il faut reprendre votre contrat, et nous dire qui est l'assuré, qui est le souscripteur et nous indiquer la rédaction de la clause bénéficiaire.

L'assuré : la personne désignée comme tel dans le contrat, et dont le décès entraîne le dénouement du contrat
Le souscripteur : la personne qui a souscrit le contrat, dans certains cas il peut y avoir plusieurs souscripteurs
En général ces deux personnes sont la même, mais pas toujours.

Vérifiez dans le contrat comment les différentes personnes sont désignées.

Un contrat d'assurance-vie "à votre nom" est trop vague, cela peut désigner comme assuré, souscripteur ou bénéficiaire.

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Modératrice

Reprenons j,ai une assurance vie dont mon mari était co adhérent, soit disant erreur de la banque,( j'ai cru le banquier)la banque a fait un quasi usufruit avec nu propriétaire ma fille, usufruit mon conjoint.depuis mon mari est décédé. Pas d'enregistrement chez un notaire comme on m'invitait à le faire sur le document.La banque peut elle annuler ou rectifier le document du quasi usufruit,je voudrais mettre mes petits enfants bénéficiaires de l'assurance vie
Merci

On a toujours beaucoup de mal à comprendre, vous ne "reprenez" rien. Toujours ce vocabulaire qui n'a pas de signification précise : "avoir une assurance-vie"…

Et on ne sait pas si la description "avec un quasi usufruit avec nue-propriétaire ma fille, usufruit mon conjoint" est une description de souscription démembrée, ou une description de démembrement de la clause bénéficiaire… Je commence à penser que c'est la clause qui est démembrée.

Et si vous répondiez aux questions, en commençant par la souscription ?
Qui fut souscripteur du contrat ? (la personne titulaire, ou les personnes) (vous seule, le couple, vous et votre fille…)
Qui fut assuré du contrat ? (la personne dont le décès dénoue le contrat)

En distinguant le cas échéant ce qui était votre volonté, et ce qui a été fait par la banque, puisqu'il semble qu'il y ait eu erreur à un moment ou à un autre, la banque n'ayant pas fait ce que vous vouliez.

Alors "adhérent" est parfois utilisé comme synonyme de souscripteur. Vous dites que votre mari était l'un des souscripteurs ou adhérents, mais qu'il a été "retiré". Dans ce cas, qui sont le ou les autres "adhérents" ou "souscripteurs" ?

La banque ne peut pas "faire un quasi-usufruit", légalement cela n'a pas de sens.

Nos questions ne visent pas à vous embêter mais à comprendre la situation pour pouvoir vous répondre.

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Modératrice

Bonsoir et bienvenue

Je comprends qu'aujourd'hui, vous êtes seule titulaire du contrat.
A ce titre, vous avez la possibilité de modifier la clause pour l'adapter aux circonstances, après décès de votre époux.

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Marck ESP, Administrateur
Généralement, nos visiteurs ont besoin d'aide juridique et d'explications simples. Notre devoir est d'informer avec humilité et esprit de synthèse

Bonjour, excusez-moi pour ces échanges,je reviens vers vous 1 dernière fois pour être plus claire.
J'ai souscrit en 2009 une assurance vie.
En 2011 modification de la clause bénéficiaire, suppression du 2ème adhérent
En 2011 clause bénéficiaire démembrée avec quasi usufruit : usufruit conjoint, nu-propriétaire ma fille (1 enfant).
Conjoint décédé depuis la signature de cette clause.
Que devient cette clause ?
La banque doit elle la modifier ? la supprimer ?
J'aimerais faire bénéficier cette assurance vie à mes petits enfants.
Remerciements

Décidément, vous n'êtes pas au clair avec le vocabulaire.
L'adhérent, c'est un souscripteur.
Celui qui est désigné dans la clause bénéficiaire, c'est un… bénéficiaire.

Nous comprenons que vous avez souscrit seule ce contrat d'assurance-vie en 2009. Vous pouvez confirmer ?
Sinon, il fallait écrire "Nous avons souscrit, ensemble, en 2009, une assurance-vie" (co-souscripteurs, co-adhérents).
Il n'y aurait donc jamais eu qu'une seule adhérente : vous ?
Au demeurant, je ne vois pas comment on peut changer les souscripteurs (= les adhérents) d'un contrat… On peut le résilier, et faire un autre contrat, avec un seul adhérent.

Quels étaient alors le ou les bénéficiaires initiaux ? Votre conjoint ?

Je fais pour la suite cette hypothèse d'une seule souscriptrice.

En 2011, vous avez supprimé votre conjoint comme bénéficiaire, puis avez fait une clause démembrée.

Au décès de votre conjoint, le contrat n'est pas dénoué.
La clause n'est plus démembrée, car le démembrement est caduque suite au décès de votre conjoint. Votre fille est bénéficiaire du contrat en pleine propriété.

Reste à savoir si la clause de l'époque a été acceptée par votre fille au terme d'un avenant (puisque après 2007).

Dans le cas contraire, vous pouvez changer la clause bénéficiaire.