Révision mode de garde, conseil pour préparer ma demande.

Bonjour,
pour des raisons de compréhension je vais rester factuel.

ma situation:
-Fonctionnaire.
-salaire pere environ 2400/mois.
-salaire mere environ 3400/mois.
-Séparé depuis mai 2022 et divorcé depuis le mois de mars 2023.
-Père d'un enfant qui aura 4 ans en octobre 2023.
Actuellement en garde classique (un week end sur deux et la moitié des vacances scolaires), paiement d'une PA de 250 euros.
Divorce à l'amiable et mode de garde défini initialement au vu de mes horaires incompatible avec une garde alternée.
- relation correct avec la mère de mon fils, j'ai participé également financièrement au frais de garde sur l'année scolaire 2022/2023 soit environ 150/mois en plus.
-Domicile de la mère à 16km (20 min) du mien.

Demande:

Dans le but d'obtenir une garde alternée, j'ai été muté dans un autre service le 01 septembre 2023, géographiquement je suis au même endroit mais dorénavant j'ai des horaires de bureau ainsi que du télétravail. (C'est une vrai concession personnelle car cela faisait presque 20 ans que j’exerçais un métier de terrain.)

Lorsque la décision d'affectation a été officielle, j'ai fait savoir à la mère de mon fils ma volonté de partager la garde de celui ci. Elle s'y oppose considérant qu'il est trop petit et que notre entente n'est pas suffisamment saine pour opter pour ce mode de garde ( ce deuxième argument est assez surréaliste dans la mesure ou nous parvenons à nous entendre pour la gestion locative de plusieurs appartement que nous possédons en indivision.)

Aujourd'hui, je souhaite saisir le JAF pour obtenir la garde de mon fils, je sollicite votre expérience pour m'aider à constituer un dossier suffisamment consistant pour que ma demande soit accepté.

Je souhaiterais:
- obtenir une garde une semaine sur deux. (lettre de motivation et témoignage sur mes qualités de père accompagneront ma demande)

- la différence de salaire permettrait-il l'obtention d'une PA ( détail de mes charges et volonté de faire conserver à mon fils une qualité de vie similaire chez son père à celle chez sa mère)

-et plus tard, possibilité de scolariser mon enfant dans un établissement plus proche de mon domicile. (J'habite en ville et sa mère en campagne, les activités extrascolaire et la qualité d'enseignement sont bien meilleures en ville)
sa mère s'y oppose car cela rallonge son temps de déplacement jusqu’à son lieu de travail et elle prétexte l'ancrage de mon fils dans son village avec ses amis. (il n'a pas 4 ans encore...)


1- Pensez vous ma demande réaliste?
2- faut il que je m'attache les services d'un avocat ( mes finances ne me le permette pas vraiment et j'ai été très déçu de celle qui m'a accompagné pendant mon divorce)

Je suis preneur de tout conseil, j'ai beau chercher sur internet, les témoignages de réussite sont assez discret.

Merci

Bonjour

Avec un jugement datant de Mars 2023 ou vous étiez d'accord pour ne pas avoir le système par défaut qui est la garde alternée, dans le cadre d'un accord amiable ( donc vous pouviez attendre le résultat de cette mutation) c'est pas gagné gagné .
Il est quand même dommage de ne pas avoir évalué cela plus tôt ( quite à en passer par un divorce contentieux)

Pourquoi payer 150e de frais de garde ? Vous ne pouviez assurer l'intégralité de vos DVHs ?( réponse très importante quand on veut faire évoluer des droits qui existent )

La PA aura pour base celle du premier jugement, et on tiendra compte aussi de votre participation volontaire si elle n'est pas justifiée.( = vous jugez vous même pouvoir faire plus)
Enfin, 16 km ça parait peu mais dans le cadre d'une garde alternée ,l'enfant va faire des trajets quotidiens pour les activités extrascolaires ( que vous ne pourrez décider seul) l'école , les amis , la nounou, c'est beaucoup pour une GA .
Pareil pour le changement d'école : on n'est pas dans un débat de savoir ce qui est meilleur en ville ou à la campagne mais des repères de l'enfant ; pour le moment il est inscrit dans une école , ou il se fera des amis , il n'y aucune raison de changer ses repères, parce que vous avez changé d'avis entre le début de l'année et maintenant ( = argument donc à ne pas sortir)

Faites étudier votre projet à un avocat en ayant des justificatifs probants qui expliquent pourquoi vous n'avez pas fait de demande de mutation avant le divorce ou attendu le résultat maintenant .
Surtout dans le cadre d'un divorce amiable ou vous auriez pu aborder votre souhait d'avoir l'enfant en garde alternée dans le futur et qui a été l'objet de négociation qui, ne concerne pas que la façon de prendre l'enfant .

Mais sans avocat, je ne conseille pas par rapport à la date du jugement .

Bonjour,

Je vous conseille quand même de prendre un avocat, cherchez-en un qui accorde des facilités de paiement. Si personne dans votre entourage ne peut vous conseiller, profitez de ceux qui proposent une première consultation gratuite pour "tester".

Au moins prenez un premier avis sur votre dossier :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F20706

Le temps de trajet entre l'école de votre fils et entre les deux domicile est-il compatible avec le quotidien d'un enfant aussi jeune ?

Un point négatif dans votre dossier, mais pas bloquant : vous évoquez un changement d'école de votre enfant, c'est plutôt mieux s'il peut rester au même endroit pour garder ses repères. Par ailleurs, est-il certain que l'école en question pourra accueillir votre fils ? S'il faut une dérogation, ce n'est pas de droit. Prévoyez donc une hypothèse où votre fils restera dans le même établissement.

Cependant, votre enfant est encore très jeune, et un changement de rythme aussi brutal n'est pas forcément indiqué. Je conseillerais d'y aller progressivement :
- soit commencer par une résidence alternée sur un rythme plus court que la semaine (deux jours, trois jours) jusqu'aux x ans de votre fils
- soit commencer par une extension progressive de votre DVH (rajouter le vendredi ou le lundi, le mercredi) jusqu'aux x ans de votre fils.
Le seuil de passage à une résidence alternée à la semaine pourrait être l'entrée au CP.

Une pension alimentaire sera envisageable, mais elle ne sera pas déductible du revenu de la mère. Il n'y a pas que les revenus qui comptent, mais aussi les charges.

Préparez des pièces pour tout justifier : vos horaires, les temps de trajet, votre implication dans l'éducation de votre fils. Vous évoquez des attestations concernant vos "qualités de père". Vous êtes présumé apte à vous occuper de votre enfant, et la résidence alternée est le régime privilégié.

Ne cherchez pas à prouver que vous êtes un bon père, mais que la résidence alternée est possible et positive. Si vous produisez des attestations, que ce soient plutôt des attestations montrant votre implication dans l'éducation de votre fils (que vous l'emmenez chez le médecin, que vous faites des activités avec lui, que vous allez aux réunions scolaires). Cela montrera que vous avez du temps à lui consacrer.

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Modératrice

Merci pour vos réponse.

Au moment du divorce je ne pouvais pas avoir la certitude que ma mutation serait accepté. Je ne pouvais pas faire le forcing pour obtenir la garde alors que c'était complétement incompatible avec mes horaires (heures de nuits et week ends).

J'ai payé 150 euros de frais de garde en plus de la pension alimentaire parce que j'estimais que c'était des frais élevé et que sa mère ne devait pas les supporter seule. Alors que rien ne m'y obligeait. Je pouvais à ce moment le faire car en location. Mais dorénavant propriétaire mes charges sont trop élevé, je ne paye que la PA.

Je ne souhaite pas déscolariser mon fils, j'évoque la possibilité à l'avenir, lors d'un changement de classe type de la maternelle à l'élémentaire, la possibilité de convenir d'une école a mi chemin. Mais ce n'est pas d'actualité, c'était plus pour connaitre votre opinion.

Comment se procurer des pièces attestant de ma qualité de père? Je participe à toutes les réunions scolaire, je l’emmène à la piscine et à la bibliothèque tous les week end. Cette question peut vous sembler bête mais qu'est ce qui constitue une preuve de mon implication en tant que parent et de l'impact bénéfique sur le développement de mon enfant.

Comment exposer toutes les pièces au JAF? y a t il un format à respecter?

Merci

Je vous conseille l'assistance d'un avocat car, la convention de divorce aurait pu prévoir une évolution vers la garde alternée ( ce qui vous aurait permis d'attendre la réponse)en cas d'horaires adaptées .
Ce qui est bien avec l'amiable c'est que justement, on en maîtrise le cadre .
Mais , oui, c'est certain , votre ex aurait pu refuser et il aurait fallu faire une procédure contentieuse qui ne vous était pas forcément favorable à d'autres niveaux .

Ce pourquoi les jaf apprécient rarement d'être saisi moins d'un an après une convention amiable homologuée .

Ce qui vous pénalise , ce n'est pas votre manque d'implication ni vos qualités de père .
C'est que tout simplement vous avez un jugement récent , dont vous aviez la maitrise de la date et de la finalité puisque amiable.

L'assistance d'un avocat vous permettra de trouver une stratégie pour, éventuellement, expliquer ce point , suivant les pièces amenées pour cette mutation .

Attention ,aussi, la mère peut, à cette occasion faire ses propres demandes : si votre situation a changé ( exemple si vous êtes en couple ou mieux payé) en mieux depuis l'homologation de la convention de divorce, elle peut aussi faire évoluer la pension .

Je ne dis pas que votre demande est vouée à l'échec complet, je dis qu'il faut bien la travailler, par rapport à la date récente du jugement .
Et se préparer aux siennes .

Proposez à la mère une médiation pour essayer de rester dans un cadre amiable. Plutôt que de passer par le JAF pour demander d'office une résidence alternée, essayez d'établir un nouvel accord amiable.

Un changement de résidence pour un enfant aussi jeune implique souvent beaucoup d'émotionnel, et pas mal de craintes. C'est d'autant plus compliqué que l'enfant ne peut faire entendre un avis éclairé. Tout le monde sera gagnant si un compromis est trouvé, surtout votre fils.

Si c'est un échec, il sera toujours temps de saisir le JAF.

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Modératrice

D'autant plus que de plus en plus de JAF estime irrecevable une requête sans en passer par là .

Bonjour,

"géographiquement je suis au même endroit" càd tjrs à 16km -20mn de distance de la mère?

En toute sincérité, votre demande a de fortes chances d'être rejettée car :

- D'une part, conformément à la jurisprudence, la JAF va prendre en compte l'intérêt supérieur de l'enfant, jeune âge 3 ans, qu'il subit déjà un divorce/séparation, qu'il va devoir changer d'école, amis, habitudes, trop de stress, qu'il va fallait revoir tous les modalités financières alors qu'on vient à peine d'obtenir un jugement en mars 2023

- D'autre part, la mère conserve un argument massue, il suffira d'établir des attestations médicales ou une expertise prouvant que votre enfant est déjà affecté par le divorce et qu'une garde alternée va accroitre son stress/dépression etc...dossier plié (c'est ce que je ferai c'est imparable, le poids des experts)

Franchement, je vous conseille vivement de vous rapprocher de Madame et de trouver un terrain d'entente sans procédure

Il serait préférable de tenter la demande vers 8/10 ans, là il aura grandi, il pourra même donner son consentement.

Je suis d'accord avec vous sur le premier point Spartacus .

Mais pas exactement sur le deuxième point puisque nombre de décisions de justice sont évolutives et que la GA est le système de résidence de l'enfant par défaut depuis 2016 ( justement parce que les experts se sont penchés sur la question) et pour des enfants bien plus jeunes que l'enfant de P3P170 .

Au point que l'argument de la relation conflictuelle des parents n'en est plus un :

CA Versailles, 2e ch. 1re sect., 24 sept. 2015, n° 14/03580

Par contre , l'argument de la distance en est toujours un et, on considère, même pour des enfants plus agés, qu'un trajet de plus de 15 minutes quotidien n'est pas favorable à l'acceptation d'une GA .
Et cela , même si la GA était mise en place avant le déménagement et que la distance n'est que de 20 km .

J'entends vos arguments et ne dit pas le contre

Mais on sait bien que le JAF apprécie la situation au cas par cas selon les circonstances de l'espèce et les preuves de chacun

OR en l'espèce le père va devoir prouver:
- que la nouvelle garde est meilleure que l'ancienne pour toutes les parties
- que toutes les parties sont heureuses et épanouies avec la nouvelle GA, sans incidence aucune pour un enfant de 3 ans
- que la nouvelle GA n'affecte pas les modalités financieres
- avec un jugement d'à peine 6 mois

Il y aura plus d'arguments pour Madame que Monsieur et meme avec des expertises judiciaires en faveur de Mr, je ne suis pas certain qu'un JAF prendrait le risque

S'ils résidaient à Paris, la JAF va répondre on est débordé et on ne se déjuge pas

Il faudra plus qu'un dossier béton pour l'emporter surtout si en face on un Membre du Conseil de l'Ordre ou ex-Bâtonnier

Les seuls points qui peuvent faire obstacle c'est :
-La convention qu'il a accepté de signer lui même il y a 6 mois ou il ne demande pas la GA, et n'étudie pas l'option .
-La distance qui est conséquente à assumer pour un enfant de 4 ans tous les jours ALORS qu'il aurait pu choisir un logement plus près puisqu'il a déménagé depuis le dernier jugement( ça va se voir, hein)

Et c'est déjà bien suffisant pour faire obstacle à la GA .
Et effectivement cela peut agacer les juges débordés .

Surtout s'il ne dispose que dans son dossier que d'attestation et d'une lettre de motivation (?!)et s'il n'a pas un avocat .

Encore une fois merci pour vos avis. Ils me permettent de mieux comprendre le raisonnement d'un JAF.

La médiation semble compliqué, la mère consent à me laisser plus de temps avec mon fils (quelques après midi si je viens le chercher et le déposer), mais cela ne me convient pas vraiment. J'aimerais de l'équité concernant la garde tout simplement.

Avec mon avocat j'ai évoqué mon souhait de mutation et ma volonté d'inscrire dans la convention de divorce la possibilité d'obtenir une GA selon cette condition de mutation.
Celle-ci m'a tout simplement expliqué que cela ferait l'office d'une nouvelle demande et qu'il fallait que la situation (mutation) soit acté pour que je puisse demander cela.

Géographiquement je suis bien à 20 minutes, j'avais cru comprendre que 30 min c’était la limite max.
Une garde alternée allant du vendredi au vendredi ne représente finalement que 7 trajets domicile école pour un enfant.

Faire une demande à l'age de 8/10 ans me semble inconcevable, c'est aujourd'hui qu'il est en train de se construire en tant que personne, j'ai mon role dans son education et je refuse d'en etre exclus.

J'envisage de faire ma demande dans quelques mois, probablement début 2024, je suis en train d'acheter ma résidence principale et j'aimerais mettre en avant ma stabilité professionnelle et personnelle.

La notion d'équité entre les parents n'existe pas devant le JAF. La résidence alternée tend à être privilégiée car c'est considéré comme bon pour l'enfant, et pas du tout pour des raisons d'équité.



Il n'y a pas de limite précise, mais il serait à mon avis irréaliste d'espérer imposer 1 heure de trajet quotidien à un enfant de maternelle. C'est trop. Pour un adolescent, ce serait viable.


Chose qu'une extension du DVH, auquel la mère semble favorable, vous permettrait de faire. Beaucoup de parents arrivent à être présents dans l'éducation de leurs enfants même avec un DVH "classique".

La distance permet dans votre cas de d'envisager une augmentation de la fréquences des DVH, mais aussi que ce soit vous qui vous déplaciez. Vous pouvez par exemple prendre votre fils à l'école pour la soirée, faire une activité et le déposer chez sa mère.

Sans compter que votre enfant va être en âge de communiquer par visioconférence ou téléphone.

Le juge tranche au cas par cas. Et je répète ce que j'ai dit dans mon premier message, à mon avis votre enfant est trop jeune pour un passage aussi brutal à une résidence alternée une semaine sur deux.

Après si vous y tenez vraiment, prenez un logement à proximité de chez la mère.

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Modératrice

Vos arguments ne sont pas les bons puisque le juge ne va pas décider de la résidence de l'enfant après la séparation , cela est déjà actée par le jugement de divorce .

Le juge va statuer sur la modification de la résidence de l'enfant : les arguments sont donc différents car il y a déjà une base, qui ne peut pas être remise en cause sans penser uniquement à l'enfant .

Bon nombre de parents ne sont pas stables financièrement et professionnellement, et ont , et gardent, la résidence principale de l'enfant : c'est un non argument .

Votre enfant a 4 ans ,le temps de trajet est un point que vous auriez pu régler en choisissant de déménager plus près de l'enfant : ce sera d'autant plus problématique que vous avez eu , justement, l'occasion de faire ce choix cette année . Et que vous avez plutôt choisi que votre enfant s'adapte aux vôtres , de choix , plutot que se rapprocher de ce qui est depuis Mars 2023, la résidence de l'enfant .
Ce n'est donc pas à prendre à la légère dans votre dossier car on modifie de pas de trajet à 2 à 4 fois 20 minutes de trajet .


Je conseille donc toujours le conseil d'un avocat pour esperer diminuer, au moins , l'impact négatif des points que j'ai détaillé ( jugement récent, à l'amiable,distance)
Et tout simplement parce que vous n'avez pas conscience dans vos arguments , dans les pièces que vous avez cité qu'il ne s'agit pas de définir la résidence de l'enfant mais qu'il s'agit de la modifier .
Ce n'est pas vous et vos qualités qu'il faut mettre en avant mais l'interet de l'enfant à subir ces modifications dans le contexte ( vous voyez la nuance?)
Je répète la GA est de droit, quand on la demande, quand rien ne vient contrarier l'interet de l'enfant : pas besoin d'être élu super papa pour celà .
Ce sont donc les points qu'on retiendra CONTRE la ga qu'il faut travailler justifier .

NB : Votre avocat vous a conseillé dans le cadre de la procédure de divorce à l'amiable que vous avez mis en place .
Par de là,son travail , quand le client veut un divorce à l'amiable , c'est de permettre de l'amiable .

Et que pour l'amiable se fasse, il faut donc que l'autre partie, votre ex, soit d'accord sur tout : il n'appartient pas à votre avocat de faire pression sur votre ex pour l'amener à être d'accord avec des droits évolutifs qui étaient possible sous condition .

La demande de médiation est une très bonne idée car
- Cela permettrait d'atténuer l'impact du jugement récent ( = solliciter le juge à nouveau à chaque changement de VOTRE vie pour changer celles des autres )
- ne pas vous faire perdre du temps , car dans le contexte,le jour de l'audience le juge va vous obliger à en faire une , c'est presque certain ( donc attendre des mois pour ça ... bof)
- Avoir un argument qui fait plutôt mouche à savoir, la mère ne veut pas discuter de la façon d'avoir plus l'enfant à l'amiable alors que vous êtes plus disponible .
Donc le refus de la mère peut servir : allez voir un organisme de médiation pour étoffer votre dossier ... léger .

Je vous invite d'ailleurs à lui proposer, gentiment, votre aide si pour X raisons elle n'est pas disponible,et bien evidemment à accepter toutes demandes de sa part dans ce sens ( Vous serez comme les scouts : toujours prêt !)

Bien évidemment,c'est mieux de communiquer à l'écrit, astucieusement, sereinement, pour justement avoir des arguments qui vont dans le sens que vous prenez déjà l'enfant plus, que vous êtes disponible, que vous êtes impliqué ( attention aux dates de réunions d'école, de rappel de vaccins etc : et non, ce n'est pas à votre ex de vous informer, c'est à vous d'aller chercher l'info à la source ... comme elle en fait).