DVH problématique

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Posté le Le 13/11/2023 à 22:27
Bonsoir
Je précise que ma fille a 4 ans et 5 mois. Elle est en grande section de maternelle.
Je vais tacher d'être le plus claire possible - le père de ma fille nous a quittés alors que ma fille n'avait que 7 mois. Il ne l'a pas vue pendant plus d'un an. Décision de la justice - il aurait dû la voir dans un centre pour rencontres mais le seul qui pouvait nous recevoir était à plus de 50 kms et j'ai refusé de faire ce trajet car je ne suis suis pas obligée d'avoir un véhicule et les frais que ces déplacements engendrent. Au final DVH en ma présence lieu neutre avec présence tierce (mon compagnon) car pas envie d'être seule avec lui. Il a fait une demande de dvh ordinaire mais toutes les 3 semaines et la moitié des petites vacances. Pour les grandes vacances une semaine par mois.
Dans les faits il ne garde ma fille que pendant 4 ou 5 jours donc je ne peux rien prévoir car il peut me ramener ma fille à tout moment. et les dernières vacances il ne l'a pas prise en août. Il ne prévient pas je prépare la petite et il ne vient pas. Il me ramène la petite le dimanche souvent vers 15 ou 16h. L'heure du jugement est 18h.
Ce qui s'est passé est que ma fille s'est réveillée quand elle était chez lui.. Elle a été trouvée en pleurs dans la rue, en pyjama sous la pluie par les voisins. Le voisin est allé voir dans la maison ... Personne. Il l'a amenée chez les gendarmes. Il était déjà presque 1h du matin. Les gendarmes ont pour mission de s'assurer que ma fille était bien seule dans le domicile. Heureusement ma fille connait son nom et son adresse. Donc j'ai vu arriver les gendarmes en pleine nuit pour aller récupérer ma fille au poste.
Le père de ma fille est rentré à presque 5h du matin - d'après le voisin il était pas très "clair".
Le souci est qu'il a demandé la garde alternée. Je suis contre car j'ai peur que ma fille soit de nouveau livrée à elle-même.
Il a réclamé d'avoir des vêtements car il pense que comme il paie une pension je dois fournir les vêtements. Résultat ma fille est partie avec des vêtements qu'elle a gardé tout le week-end.. Et il n'a même pas acheté ou lavé la petite culotte. J'ai fait constater l'état des vêtements et sous vêtements. Ma fille a pris son bain toute seule pendant que lui prenait l'apéro avec des copains...
Dois je porter plainte pour avoir laissé la petite seule alors que lui était "ailleurs" ? Pensez vous qu'il puisse obtenir la garde alternée ? Ma fille ne le réclame pas et pleure à chaque fois qu'il vient la chercher. Il est dans son droit, le reste que la petite pleure est n'ai aucun attachement avec lui n'est pas son problème. Elle n'arrive même pas à l'appeler papa car elle a déjà une référence paternelle - mon compagnon.

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Posté le Le 13/11/2023 à 22:41
Bonjour,
Votre enfant semble en danger. Vous devez le signaler en appelant le 119.
Vous devez aussi saisir le JAF pour préciser les modalités de DVH. Une garde partagée ne semble pas la meilleure option, mais il va falloir le prouver.
Consulter un avocat.

Posté le Le 13/11/2023 à 22:53
Mon avocat ... Jamais joignable. Le père de ma fille débarque pour les dvh à 21h.. Je refuse de réveiller la petite et l'heure du dvh étant passée il fait du scandale et va déposer plainte à la gendarmerie . Je fais des courriers à chaque fois en RAR mais il ne va pas les chercher. Pour le dernier dvh j'ai refusé de lui confier la petite car j'ai peur pour sa sécurité. Il a déposé plainte et j'ai été convoquée à la gendarmerie.. Limite je suis coupable alors que lui a laissé la petite seule - pour les gendarmes ce sont deux choses différentes. Je suis "tenue" de lui confier la petite. Même après ce qui s'est passé. Pour la pension comme il ne la payait pas il y a saisie sur salaire. Il gagne bien sa vie .. 3500€ et il touche aussi des loyers par RBNB car il a un appart à la plage.

Posté le Le 13/11/2023 à 23:36
Il faut resaisir le JAF pour préciser tous les détails qui vous manquent sur l'exercice du DVH : délai de prévenance, horaires impératifs, etc.
Ensuite, les gendarmes ne sont pas des juges. Ils appliquent le jugement rien de plus. A vous de le faire modifier si nécessaire.

Posté le Le 14/11/2023 à 09:48
Bonjour quitterielec,

ça se présente plutôt mal pour vous car visiblement, vous n'avez pas les épaules pour utiliser les mêmes armes que votre ex. C'est la seule chance pour gagner avec ce genre de personnage.
Vous voyez très bien qu'il est dans l'illégalité et malgré tout les problèmes avec les autorités sont pour vous.
Faites pareil !
Cdlt

__________________________
Bien respectueusement

Posté le Le 14/11/2023 à 09:58
Est-ce vraiment une réponse juridique ?

Posté le Le 14/11/2023 à 19:31
Bonsoir - voilà mon ex viendra avec témoin qui est policier pour venir prendre la petite si je la donne pas il va rester devant chez moi et sonner jusqu'à me faire craquer. Mon portail n'est pas très haut. Il est tout à fait capable de passer par dessus et abimer ma voiture. Je n'ai pas accès à mon garage car la tempête a fait des dégâts. Je suis dans le Morbihan à moins de 100m de la mer. J'ai d'autres soucis avec ma maison qui a aussi eu des dégâts sans avoir en plus ça. J'attends d'aller devant le juge mais c'est dans plus de 4 mois. Il va me mettre dedans car ma fille refuse de l'appeler papa. Pour elle son père est mon compagnon. Elle craint mon ex - elle se baigne seule. Comment il va faire pour amener la petite à l'école et surtout la récupérer à l'heure ??? Ma fille s'ennuie - il l'amène à son bureau elle n'a rien à faire, elle ne voit personne. Ce n'est pas sa place. Quand il en a marre il me la ramène avant la fin des vacances. Il ne prévient pas. Il arrive quand je suis rentrée et il dépose la petite et repart. Je fais des photos avec les dates et je fais constater que ma fille est revenue avant - je fais un recommandé mais il ne va pas les chercher. Au final ça sert à rien. Il a demandé la garde alternée juste pour me nuire. Est ce que je peux faire constater que ma fille passe ses journées dans une salle de réunion où elle est seule ?Je connais le prix de location et quand son appart est loué ... Je peux le prouver. Est ce que je peux faire revoir la pension ? Est ce que je peux demander que quand il prend la petite il ne me la ramène pas quand il veut ? Je ne peux rien prévoir car j'ai toujours peur qu'il me la ramène n'importe quand. Il ne prévient jamais. Il débarque, fait descendre la petie de la voiture, il sonne et s'en va. Imaginez que je sois ailleurs ? Ma petite de 4 ans se retrouve seule devant la maison et qui est responsable s'il arrive quelque chose ?? Moi !! alors qu'elle est supposée être encore avec son père.
Les détails étaient déjà sur le jugement : DVH toutes les 3 semaines - du vendredi soir 18h au dimanche soir 18h. Une semaine les petites vacances. Une semaine par mois les grandes vacances. Pour les petites vacances il me ramène la petite après seulement 4 ou 5 jours. La dernière fois à 22h30 car la petite ne dormait pas et pleurait car elle voulait revenir à la maison. Il a pris un coup de zef et me l'a ramenée. Les vacances en juillet il l'a gardée 5 jours car après il partait en vacances.. En août ma fille ne mangeait pas et pleurait beaucoup car elle voulait aller se baigner il a refusé comme d'hab alors que lui est allé se baigner. Il a pris encore un coup de zef et me l'a ramenée. Je sais que pendant que ma fille est avec lui je ne peux rien dire mais ma fille avec lui n'est pas heureuse.

Posté le Le 14/11/2023 à 19:45
Si le père vient faire du scandale devant chez vous, il faut faire le 17.

Son copain policier ne peut pas couvrir des actes illégaux comme du vandalisme.

Pour le moment vous devez respecter le jugement. Mais si vous pensez que votre fille est en danger, appelez le 119.

Il faut demander une enquête sociale et aussi des certificats médicaux si votre fille est perturbée.
Vos simples affirmations ne suffisent pas forcément à prouver une maltraitance. "elle s'ennuie" n'est pas une maltraitance.
Par contre lui faire manquer l'école est une faute.

A l'extrême, il est aussi possible que votre fille soit placée en foyer si la vie en famille est tellement perturbée par ces difficultés, jusqu'au prochain jugement.

Posté le Le 14/11/2023 à 20:35
Bonsoir,

Je rejoins Yapadequoi.

Avez vous une assistante sociale de votre commune ? Il serait de bon aloi, vu vos propos, de saisir le juge des enfants pour qu'il déclenche une AEMO (assistance éducative en milieu ouvert) ou au moins une enquête sociale.

Si la petite a été amenée en pleine nuit à la gendarmerie, il doit rester des traces. Ce fait doit être noté quelque part.

Pour l'instant, vous DEVEZ respecter le jugement stricto sensu.

Posté le Le 14/11/2023 à 20:57
Ma fille est très heureuse avec nous !!! Mon compagnon l'adore, elle l'adore aussi. Elle sait déjà lire et écrire et même compter... Elle a été admise en grande section car elle a des capacités et que pour elle savoir lire est une vraie joie. Nous faisons avec elle de la voile. Elle se baigne, elle fait tout avec nous. C'est seulement avec mon ex qu'elle ne mange pas, qu'il ne s'occupe pas d'elle et qu'elle meurt d'ennui. Nous avons acheté un petit ordinateur pour qu'elle s'occupe car elle n'est en contact avec aucun enfant. Lui la prend juste pour prouver qu'il a encore une influence sur ma vie. Il a fallu que le juge fasse une saisie sur salaire car il ne payait pas la pension au motif que j'ai un salaire et un compagnon qui travaille. Je fais peser ma fille avant et après les vacances avec mon ex... A chaque fois elle perd du poids. Le médecin a fait un rapport dans ce sens. Avec lui elle ne mange pas car lui s'en fout. Elle n'a jamais de fruit, de lait frais, de yaourts, de légumes et surtout pas d'une nourriture avec du poivre !!! Lui mange très épicé .. Ma fille ne peut pas avaler ce qu'il mange alors il lui fait des pates ou du riz et débrouille toi avec ça. Ca aussi nous le donnerons au juge.
Autre point il a refusé de donner son téléphone à l'école. Au final s'il ne vient pas chercher la petite à l'heure ils vont appeler qui ??? Moi ou mon compagnon ... Si ils m'appellent parce qu'il ne vient pas la chercher je leur dirai que je ne suis pas responsable de ce qui se passe car ce n'est pas ma semaine... On va voir ce qui se passe. Sauf que c'est une petite école et que c'est moi ou ma petite qui vais en subir les conséquences.
Est ce que je peux demander que ma fille ne soit avec lui que la journée et pas la nuit.. qu'il la prenne le samedi matin et le dimanche matin. ET pareil pendant les vacances.. Ou suppression des dvh pendant les vacances .. Je pense d'abord à la sécurité de ma fille.

Posté le Le 14/11/2023 à 21:16
Avant de demander quoi que ce soit, il faut des preuves de ce que vous affirmez.
Votre enfant peut noircir la situation en pensant vous faire plaisir... (ça existe aussi).

Demandez une enquête sociale ! Le rapport sera utile pour soutenir vos affirmations devant le juge.
Le DVH peut être diminué ou encore limité sans hébergement ou encore en milieu protégé.
Mais pour ça il faut des éléments factuels pour démontrer vos affirmations.

Posté le Le 14/11/2023 à 21:55
Vous pensez avec l'émotion, sans aucun recul. Je vais donc être dur.

Mettez vous à la place du juge et du greffier qui entendent ce que vous dites. Ils voudront bien vous croire, mais sur quelle base ?
Vos propos sont votre vérité, mais rien ne prouve que c'est la réalité.

Vous avancez des élucubrations, mais sans le moindre argument irréfutable. Même le poids noté par votre médecin peut être démonté en audience.

Par contre, si vous avez des traces de la visite de la gendarmerie, ça sera un fait indiscutable. C'est même indéfendable pour Monsieur. Et c'est ça qui peut servir de base une enquête sociale, pour la déclencher.
Attention toutefois, celle-ci est parfois à double tranchant. Vous avez intérêt de pouvoir démontrer que vous êtes irréprochables et pas que par des mots, ainsi que sur le long terme.

Posté le Le 15/11/2023 à 14:02
Bonjour stéphane - ce ne sont pas des élucubrations. Pour la plage où ma fille a passé tout l'après-midi il y a eu des témoins. Ma fille a pleuré tout l'après-midi car privée de baignade et elle est restée une fois de plus seule.. Donc les gens qui avaient loué la maison à coté de chez moi l'ont prise avec eux et l'ont occupée pour ne pas que mon ex leur fasse un scandale.

Pour l'histoire où j'ai récupéré ma fille en pleine nuit à la gendarmerie est ce que je peux porter plainte ? Mise en danger .. ?? Je dois changer d'avocat mais pour l'instant - je suis à moins de 100 m de la mer j'ai eu de gros dégâts avec la tempête.
Au final courrier ce matin l'audience aura lieu le 16 février. Seulement je vais avoir x plaintes car je ne compte pas donner ma fille avant cette date. Je n'ai pas son téléphone. Mon seul contact avec lui est quand il vient chercher ma fille et il refuse toute discussion et le courrier. Si je porte plainte peut-être que ça pourra changer son attitude (j'en doute un peu) mais ça peut avoir son poids envers le juge. J'ai fait un courrier si vraiment il veut voir la petite j'ai proposé visite avec tiers dans lieu neutre le samedi ou le dimanche et il peut aller la voir pendant les vacances chez mes parents qui sont pas très loin.

Stephane vous pensez que je n'ai aucun recul ?? Vous savez ce que c'est de voir sa petite fille de 4 ans partir en larmes parce qu'elle ne veut pas aller avec lui ?? Et lui de répondre très sèchement c'est la loi... Ma fille est déjà très éveillée mais elle a 4 ans alors la loi.. Elle ne lui reconnait pas le rôle de père - elle lui dit vous. Elle refuse absolument de l'appeler papa. Il se met en colère, la petite pleure et ça ne change rien sauf que ma fille maintenant le déteste et lui fait bien comprendre. Ma fille a mon compagnon comme papa depuis 3 ans, elle n'a connu que lui. Mon ex a refusé de donner son téléphone à l'école. Comme ça il est tranquille et se fout totalement de ce que ma fille fait à l'école et comment elle évolue ni ce qu'elle aime ou pas.

Posté le Le 15/11/2023 à 14:09
Vous ne comprenez pas que ce n'est pas le forum qu'il faut convaincre, mais le juge qui vous recevra.

Tout ce qu'on peut vous dire ici c'est pour vous aider, mais vous le rejetez.... alors vous verrez bien.

Posté le Le 15/11/2023 à 14:20
Un juge, avoir des dossiers comme le vôtre, c'est son lot quotidien. Dedans, certains sont vrais, d'autres respirent la mauvaise foi.

Aussi, sans preuves et malgré toute la conviction que vous pouvez mettre, cela reste des paroles qui s'envolent comme le vent, suivant les courants d'air provoqués par les ouvertures de porte.

Vous dîtes que la petite a été récupérée par des voisins. Allez donc les voir pour leur demander une attestation relative à ce fameux jour. Il vous faudra aussi une copie recto verso d'une pièce d'identité de la personne ayant rempli ladite attestation dont le modèle à utiliser est : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R11307

Si vous ne pouvez pas prouver vos propos, taisez vous. Le juge pourrait les considérer comme des propos fallacieux et diffamants à l'égard de l'autre partie.
Vos propos vous desserviront.

Il convient de garder la tête froide en se demandant comment l'autre pourra contrer les éléments que vous apportez. Et il n'y a rien de plus facile pour un avocat que de contrer des propos seuls.

Quant à ce que j'ai vécu, bien que cela ne fasse partie de votre histoire, sachez que votre souci est encore petit.

Posté le Le 15/11/2023 à 15:07
Bonjour,

Dans ce que vous dites, rien ne semble empêcher que votre fille aille chez son père le week-end jusqu'en décembre. Même si elle ne mange que du riz et des pâtes pendant deux jours, tant pis... au pire proposez au père de lui fournir une gamelle.

C'est en principe au parent qui a la résidence principale de fournir les vêtements pour le week-end. Vous pouvez acheter un trousseau d'occasion pour quelques euros et le tour est joué.

Vous pouvez déposer plainte pour la fois il a laissé votre fille seule. Mais enfin comme vous vous apprêtez à commettre délit sur délit, attendez d'avoir l'avis de votre avocat.

Apprenez à faire le tri : l'ennui n'est pas dangereux pour un enfant. Qu'elle n'aie pas envie d'aller chez son père et le considère comme un étranger est à double tranchant, puisque cela peut aisément vous être imputé par la partie adverse (attitude négative l'égard du père, conflit parental).

Il est inutile de proposer que le père la rencontre chez vos parents ou "en présence d'un tiers neutre" si vous pensez qu'il est réellement dangereux pour elle. Il sera en droit de repartir avec elle sans que personne ne puisse s'y opposer. Si la personne à qui est confiée votre fille tente de l'en empêcher, il pourra demander l'intervention de la gendarmerie pour que la personne qui détient illégalement sa fille soit arrêtée.

Ayez conscience d'une chose : si en février vous vous présentez devant le juge en ayant privé le père de son DVH et en ayant fait obstacle à ses relations avec sa fille, vous avez intérêt à avoir un dossier en béton. Si ça ne convainc pas le juge, vous aurez grillé toutes vos cartouches pour l'avenir.

Le risque que vous prenez c'est que le juge pense nécessaire de sanctuariser les droits du père, en rajoutant des contraintes et en mettant une lourde astreinte financière journalière en cas de manquement à vos obligations.

Au vu de l'état de vos relations, la résidence alternée ne sera sans doute pas accordée. Cependant on ne peut exclure que le JAF accorde la résidence principale au père s'il la demande. Il peut aussi décider de mettre en place un strict contrôle de la part des services sociaux.

Donc réunissez les preuves des vrais problèmes et respectez le jugement. N'accusez pas le père de choses que vous ne pouvez pas démontrer. Si vous supposez des choses, par exemple parce que votre fille vous les a dites, dites "je suppose ceci parce que ma fille m'a dit cela, mais je n'ai pas d'éléments pour l'étayer".

__________________________
Modératrice

Posté le Le 16/11/2023 à 13:24
Bonjour - évidemment qu'il y a trace de ce qui s'est passée quand ma fille a été retrouvée dans la rue. Les voisins qui ont trouvé ma fille pieds nus ont été entendus aussi et j'ai le rapport de police qui contient aussi l'audition des voisins avec les horaires évidemment. Et que mon ex est rentré à 4h du matin.
La garde alternée comment fera-t-il s'il est absent pendant toute une semaine car il a demandé toutes les 3 semaines car il est souvent absent pendant plus de 15 jours?? Laisser ma fille chez des étrangers ? Prendre une nounou à demeure ?? Vu le mal qu'il a eu à accepter de payer la pension qu'il a fallu faire une saisie sur salaire. Sur ce point le juge ne s'est pas posé de questions vu qu'il ne voulait rien payer et il a eu un rappel de 6 mois de pensions non payées.
EST CE QUE JE DOIS PORTER PLAINTE POUR MISE EN DANGER ENFANT DE MOINS DE 5 ANS ?
Auquel cas je pense qu'il n'aura pas la garde alternée et est ce que je peux demander un dvh sans hébergement ?
De mon ex on ne parle pas !! Jamais sauf quand je prépare la petite quand elle part avec lui. Nous avons filmé le départ de ma fille. Il crie car elle ne veut pas monter en voiture et si elle part pour lui échapper il l'attrape et la met dans la voiture sans ménagement. La petite hurle les voisins assistent à ça, la petite qui hurle, pleure.. Mon voisin aussi a déjà filmé, il se fait insulter car il lui faisait remarquer que la petite ne voulait pas partir avec lui. Il n'a pas dans sa voiture de siège enfant. Est ce que je peux refuser de laisser ma fille d'aller en voiture avec lui sans le siège car c'est obligatoire non ?

Posté le Le 16/11/2023 à 14:33
Malheureusement pour la petite, pour l'instant, vous ne pouvez pas faire grand chose.

Ok pour le rapport de police.
Ok pour le film, mais il faut, je le redis, des attestations écrites.

Et avec ça, votre avocat saisit le juge des enfants pour demander une enquête sociale.

Et pas demain mais maintenant. Le plus dur sera d'avoir des attestations écrites conformes à https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R11307

Ce que vous faites chez vous ne le regarde pas; l'inverse est vrai.

Attention: toute situation conflictuelle entre parents détruit les enfants. Le juge donne souvent raison à celui qui fait le moins de vague devant l'autre parent.

Posté le Le 16/11/2023 à 14:54
(bis)
SI VOUS PENSEZ QUE VOTRE FILLE EST EN DANGER, APPELEZ LE 119.

Posté le Le 16/11/2023 à 17:31
Merci
Bon déjà j'ai déjà plusieurs courriers faits par les voisins qui ont assisté à ça ma fille qui hurle, qui se sauve et qui est rattrapée et mise sans ménagement dans la voiture et mon ex qui lui crie dessus, il lui dit qu'il est son père et qu'elle doit lui obéir. Ma fille a déjà pris une fessée car elle se débattait. Filmé par le voisin qui lui ne s'est pas gêné pour lui dire que sa brutalité était inacceptable. En retour insultes et menaces. Mon avocat a les lettres, les films et la preuve qu'il n'a pas de siège auto. A ce titre je crois que j'ai le droit de refuser que ma fille circule dans un véhicule sans siège enfant. Oui ou non ? Il en va de la sécurité de ma fille. Tout se passe dans une toute petite rue où tout le monde assiste à ça et tout le monde est ecoeuré de la façon dont ça se passe.
Mon voisin a plusieurs films photos qui montrent que la petite part sans être attachée et sans siège enfant. Imaginez qu'il ait un accident. Sans ceinture de sécurité et sans siège enfant...
Moi je ne peux pas m'interposer - juste assister à ça. Mon ex m'insulte et me crie que si on est là c'est que je monte ma fille contre lui... Nous ne parlons jamais de lui. Pour ma fille il est un étranger qu'elle a rencontré quelques fois avant le dvh - il n'y a eu aucune évaluation et le dvh est tombé comme ça après 6 mois de rencontres en lieu neutre où ma fille ne s'est pas intéressée à lui mais partait jouer sur la plage avec ses cousins et moi j'étais avec mon frère, son épouse et mon compagnon. Je n'ai plus rien à lui dire.

Pour sanctuariser les droits du père il faudrait qu'il se conduise comme tel.. Pas qu'il lève la main sur la petite.

Je suis allée déposer plainte pour mise en danger - Je ne comprends pas les gendarmes m'ont dit que j'aurais dû déposer la plainte quand j'ai récupéré ma fille et qu'ils m'avaient donné ce conseil. j'avoue que je n'ai pas entendu. J'étais tellement inquiète. Ma fille avait froid, elle était pieds nus.
Stéphane une enquête sociale ??? Ca va servir à quoi ??? Déjà je ne comprends pas mon ex part souvent 15 jours raison pour laquelle il a demandé le dvh toutes les 3 semaines alors la garde alternée il va faire comment ? Il travaille à environ 20 kms il sera à l'heure à l'école pour venir la récupérer ? Est ce que le juge va s'inquiéter de ça ????? L'école ferme à 16h30.

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