Héritage de famille et modalités pour les enfants

> Famille > Succession > Héritiers

Posté le Le 14/11/2015 à 05:25
J'ai deux enfants d'un premier mariage : remarié sous le régime de la communautée en 2002 j'ai un enfant de cette union ; nous avons fais donnation entre époux ; mon épouse a des biens de sa famille : moi j'ai une maison depuis mon premier mariage que j'ai garder suite au divorce ; pouvez vous m'expliquer clairement se qui revient a mes enfants et mon épouse : merci

Poser une question Ajouter un message - répondre
Posté le Le 14/11/2015 à 05:25
Cher monsieur,
Citation :


j'ai deux enfants d'un premier mariage : remarié sous le régime de la communautée en 2002 j'ai un enfant de cette union ; nous avons fais donnation entre époux ; mon épouse a des biens de sa famille : moi j'ai une maison depuis mon premier mariage que j'ai garder suite au divorce ; pouvez vous m'expliquer clairement se qui revient a mes enfants et mon épouse : merci


A votre décès, le notaire va procéder à la masse de tous vos biens. Cette masse comprend l'ensemble des biens propres ainsi que la moitié en valeur de l'actif de votre communauté.


Dans la mesure où vous avez fait une donation entre époux, alors selon l'article 1094-1 du Code civil, votre femme aura à votre décès le choix entre:


-1/4 des biens en pleine propriété, et 3/4 en usufruit.
OU
-La totalité de votre patrimoine en usufruit.


Vos enfants, à parts égales, reçoivent le reste de la succession.



Très cordialement.

Posté le Le 14/11/2015 à 05:25
En réponse ; a mon décés mes biens sont ajouté a ce de mon épouse si j'ai compris !

Posté le Le 14/11/2015 à 05:25
Cher monsieur,
Citation :

en réponse ; a mon décés mes biens sont ajouté a ce de mon épouse si j'ai compris !


Oui, si vous l'entendez dans le sens où votre épouse aura à votre décès: Ses biens propres, la moitié de la communauté en pleine propriété (puisque c'est la sienne), plus au choix: La totalité de votre patrimoine en usufruit, ou bien le quart en PP et les 3/4 en usufruit.


Très cordialement.

Posté le Le 14/11/2015 à 05:25
En réponse ! si nous achetons un bien avec un apport personnel de la famille de mon épouse mes deux enfants du premier mariage pouront il réclamer un du sur cette achat aprés mon décés : merci

Posté le Le 14/11/2015 à 05:25
Cher monsieur,

Citation :

en réponse ! si nous achetons un bien avec un apport personnel de la famille de mon épouse mes deux enfants du premier mariage pouront il réclamer un du sur cette achat aprés mon décés :


Si le bien est acquis au noms de votre femme, et qu'il est financé par des fonds propre, alors le bien appartiendra à madame. Vos enfants à vous n'auront aucun droit sur ce bien.

Très cordialement.

Posté le Le 14/11/2015 à 05:25
Merci de vos réponses trés satisfait

Ajouter un message - répondre

PAGE : [ 1 ]


pub devis