Succession de l 'adopté, précisions et renseignements

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Posté le Le 15/08/2016 à 05:25
Le droit fiscal exonère t-il l'adulte adopté des frais de succession si le parent adoptif l'a connu quelques années seulement avant le décès et ne s'est donc pas occupé de l'adopté du temps où il était Mineur?

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Posté le Le 15/08/2016 à 05:25
Bonjour Monsieur

Avez vous fait l'objet d'une adoption simple ou plénière?
En effet dans le cadre d'une adoption simple, les droits de donation et de succession sont calculés sans tenir compte du lien de filiation résultant de l'adoption.
Autrement dit vous ne bénéficierez pas de l'abattement prévu pour l'enfant légitime.

Cordialement

Posté le Le 15/08/2016 à 05:25
Quest-ce que l'adoption plenière ?

Posté le Le 15/08/2016 à 05:25
Monsieur

L'adoption plénière signifie que vous sortez de votre famille d'origine pour entrer dans une nouvelle famille.
Je pense que dans votre cas il s'agit davantage d'une adoption simple.

cordialement

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