Succession et remariage

J’ai appelé un autre notaire pour me renseigner sur ses comptes à ma belle mère le notaire m’a confirmé qu’il ne toucherait pas à ses comptes à elle mais qu’effectivement le compte de mon père c’est bien la moitié plus 1/4.

Bonjour Soso,

Si le notaire n'a pas vérifié la nature des comptes de la belle-mère (biens propres ou pas), cette réponse n'est pas qualifiée. Comme il vous a été dit, la question n'est pas liée à la désignation du compte (commun ou pas) mais à la façon dont il a été alimenté.
S'il a été alimenté par le salaire de madame, alors il s'agit de biens communs. S'il a été alimenté par des héritages, alors il s'agit de biens propres. Ce ne sont que deux exemples.
Il est impossible de répondre sans faire une analyse. Vous avez peut-être parlé avec un clerc pas très compétent, lequel s'est débarrassé de vous.

Une réponse orale n'engage personne. C'est probablement un(e) secrétaire qui n'y connait rien qui a répondu rapidement et sa réponse est incomplète.

Ecoutez VOTRE notaire et appliquez ses conseils.

D’accord j’ai rendez vous lundi de toute façon.
Le problème c’est que l’on a faire à quelqu’un qui veut récupérer mais rien donner, nous ne voulons rien d’elle mes frères et sœurs nous aimerions juste trouvé un terrain d’entente pour qu’elle nous laisse l’argent de mon et elle garde le siens …l’idéal aurait été ça et vu qu’elle en a plus elle est serait d’accord normalement mais je ne sais pas si un arrangement pareil est faisable il faudrait juste qu’elle doive partager un de ses comptes et voilà on se servirais de ça pour lui dire chacun son argent.
Au départ elle voulait récupérer de l’argent à mon père mais quand elle a compris que le notaire lui demanderais ses comptes elle a dit qu’elle ne voulait pas donner d’argent et que c’était chacun ses comptes chacun sa vie tout ça sans être divorcé bien sûr .

Bonjour Soso,



Eh bien quand on veut vivre comme ça, on fait un contrat de Séparation de Biens.
Comme il n'y en a pas eu, ça ne fonctionne pas comme ça. Cette personne ne peut pas dire le contraire de la loi.

Le notaire va procéder. Il va s'informer sur la nature du contenu des comptes de la dame. Si elle ne veut pas répondre, il ne pourra rien faire. Il préviendra le Tribunal qu'il ne peut régler cette succession et cela prendra des années, années pendant lesquelles, il est probable que les comptes de la dame soient bloqués (à vérifier).

Je ne sais pas dans quelle mesure un notaire peut proposer un partage qui ne réponde pas aux critères de la loi, simplement parce que ledit partage lui a été suggéré et que les bénéficiaires sont d'accord.
C'est de cela dont vous devez discuter avec le notaire.
Si la possibilité existe, cela simplifiera tout.

Oui merci je vais voir tout ça ce matin au rendez vous .