Succession héritage

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Posté le Le 28/11/2023 à 12:02
Bonjour à tous,

Je viens ce jour vous solliciter suite à une succession un peu compliquée et ayant aucunes connaissances dans ce domaine je ne vous cache pas que je suis totalement perdue

Nous sommes 5 enfants, notre maman est décédée il y à 12 ans, jusqu'à deux ans en arrière nous nous étions jamais occupés de la succession...…cela peux paraître étrange mais notre maman était très modeste et nous ne pension vraiment pas hériter de quelques choses. ( nous avons eu tord finalement quant nous y repensons)

Nous avons appris qu'elle possédait des terrains en Alsace qu'elle avait héritée de son grand père.( En partage avec sa sœur et leur cousine).....je vous laisse imaginer la complexité.

Il y deux ans notre tante donc sa sœur, nous informe qu'elle souhaite vendre les terrains, et qu'il faudrait que nous fassions le nécessaire en vue de la future vente. Nous voilà donc parties dans une succession.....suite au rendez-vous chez notre notaire afin de faire le nécessaire nous avons eu un certificat de notoriété pour la totalité des terrains pour un montant de l'acte de 400€ / 5 , et elle nous avait expliqué que lors de la future vente nous allions devoir nous acquitter d'un autre acte qui est l'acte de propriété car à l'époque nous ne savions absolument pas la valeur des terrains....

Nous avons donc 5 terrains en alsace, 2 constructibles et les 3 autres ce sont des champs non constructibles.

Ma tante souhaite que l'on vendent les deux constructible qui sont côte à côte et forment 1 seul et même terrain soit 15 ares 16.

Notre cousine a trouvé un acheteur et celui-ci nous à proposé plusieurs prix, nous n'y connaissons absolument rien et avons décidé d'un commun accord d'accepter sa meilleur offre qui était de 120 000€.

Aujourd'hui nous devons nous acquitter de la sommes de l'acte de propriété il faut savoir que nous nous partageons les terrain comme suit:

Notre cousine = 50%
Notre tante = 25%
Nous les 5 enfants = 25%

Nous allons donc percevoir 30 000 à diviser par 5 ( enfants)
Notre Notaire nous demande pour l'acte de propriété 15 000€

Nous aimerions savoir si vous pouviez nous renseigner sur les frais que nous trouvons excessifs par rapport à ce que nous allons avoir.

Je vous remercie par avance pour vos futures réponses

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Posté le Le 28/11/2023 à 12:08
Bonjour,
Il faudrait demander au notaire de détailler ce que couvre cette somme de 15 000 euros.
C'est beaucoup pour un acte de mutation.

Posté le Le 28/11/2023 à 12:17
Bonjour.
Il faudrait avoir le détail de ce qui a été réalisé à chaque succession depuis le décès du grand-père.

Parce que à chaque décès, il y a une mutation de propriété depuis le défunt vers ses héritiers.
Cette mutation de propriété est relatée dans une "attestation immobilière après décès", acte notarié que vous appelez "acte de propriété".
Et pour vendre le bien, il faut que l'attestation immobilière après décès de votre mère soit faite (et donc les précédentes aussi), pour que vous soyez désignés propriétaires des terrains vendus, reçus par héritage.

S'il y a eu un enchainement d'attestations immobilières à réaliser parce qu'elles n'ont pas été faites au fur et à mesure des décès successifs, il se peut que le cumul commence à chiffrer (sachant que pour chaque attestation, le coût est partagé entre les ayants droit).

Mais il faudrait demander au notaire le détail des sommes demandées.

Posté le Le 28/11/2023 à 12:20
Oupssss petite erreur de frappe 1500 je voulais écrire

Posté le Le 28/11/2023 à 12:25
Bonjour

1 500 euros et non 15 000, cela change la donne ;-)
Ce me semble tout à fait raisonnable.

Posté le Le 28/11/2023 à 12:48
Vous pouvez toutefois demander le détail de ces frais.
Mais 1500 euros pour plusieurs actes de mutation suite à décès pour divers terrains valant 120 000 euros semble raisonnable.

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