Une SEP détenant une oeuvre en indivision= Fiscalité de l'art?

Bonjour,

Je souhaite obtenir des éclaircissements sur une question spécifique concernant la fiscalité de l'art et le fonctionnement d'une Société en Participation (SEP).

Nous sommes en train de structurer un investissement en art et avons choisi un modèle dans lequel une SEP détient une œuvre d'art en indivision. Ce choix nous permet de bénéficier de la souplesse des statuts de la SEP pour gérer les entrées et sorties des investisseurs, tout en assurant une stabilité plus grande que celle offerte par une simple indivision.

Cependant, une question cruciale se pose quant à la fiscalité associée à ce modèle : Si nous optons pour un modèle d'indivision, nos investisseurs pourront-ils bénéficier du régime fiscal de l'art ? Ou, étant donné que les investissements sont réalisés par le biais d'une SEP, seront-ils comptabilisés en tant que revenu imposable ?

Merci par avance :)

Bjr,

L'achat-revente d'oeuvres d'art par la SEP est une activité commerciale dont la marge sera imposée au titre des BIC. Ensuite la répartition du résultat se fera en fonction de la quote part du résultat entre chacun des associés de la SEP.