Honoraires d'architecte pour adaptation d'une maison

Bonjour,
En 2003, notre fille de 15 ans a été victime d'un accident de transport scolaire qui l'a laissée paraplégique... Sur les conseils de notre avocat, nous avons demandé à un architecte de faire des plans pour adapter au mieux notre maison et construire un logement adapté pour notre fille. Il a fait les plans et a obtenu le permis de construire. Nous lui avons payé 13394,03€. Le projet n'a pas abouti, car moralement très affectés, nous avons dû quitter la région pour se rapprocher de notre famille, c'était médicalement vital... Nous avons donc vendu cette maison. Aujourd'hui, cet architecte nous réclame 11747, 46€ de plus!! Devons-nous nous acquitter de cette somme, étant donné que le projet n'a pu aboutir ?
Le détail de sa facture :

surface hors œuvre nette 294m² à 1518,60€ le m², taux d'honoraire 10% : 44646, 78€
Dossier de consultation d'entreprises 52% : 23216, 32€
en déduisant les acomptes versés, il nous réclame 11747, 46€ !!!!

Merci de bien vouloir nous éclairer.

Chère madame,


Si je comprends bien, les 13394.03 correspondait seulement à un acompte et votre contrat prévoyait bien le paiement des 11747.46 euros supplémentaire?

Si tel est bien le cas, dans la mesure où l'architecte a bien remplit ses obligations contractuelles, alors vous devez payer cette somme sur le fondement de l'article 1134 du Code civil.

En effet, conformément à cet article, un contrat ne peut être résilié que par accord mutuel des parties ou bien cas de force majeure. Or, ni l'un, ni l'autre de ces éléments n'est remplit ici, abstraction faite de toute la compassion que je peux avoir pour votre famille. J'en suis désolé.


Très cordialement.