Propriété intellectuelle d'un plan de construction maison

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Posté le Le 08/12/2021 à 20:08
Bonjour,

Un constructeur à réfléchi sur mon projet de construction de maison et a réalisé un plan sur mesure. Je n'ai signé avec lui aucun document et bien sûr pas de permis déposé. Aujourd'hui, je ne souhaite plus continuer avec ce constructeur. J'ai retenu un autre constructeur qui reprend le même plan avec une petite modification de toiture.
Y a t'il un risque et lequel que le premier se retourne et dans ce cas contre qui ? Contre le nouveau constructeur ou contre moi-même ?
D'avance merci pour vos éclaircissements.
Cordialement,
P

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