Impasse privée, propriétaire et droit de passage

Je suis propriétaire d'une impasse privée avec droits de passage et d'échelle. Le propriétaire riverain d'en face a-t-il le droit d'accorder à ses locataires la possibilité de stocker du bois dans l'impasse même si c'est le long de son mur ? Pouvez-vous me donner une référence légale pour envoyer un courrier et mettre un terme à cette situation?
Merci d'avance.

Chère madame,


Si cette impasse vous appartient, alors il n'y a aucune raison qui permet à un propriétaire quelconque de déposer quelque chose chez vous.

Par définition même, le droit de passage ne concerne que le passage (article 682 du Code civil), quant à la tour d'échelle (elle n'est faite que pour quelques réparations).


En tant que propriétaire, vous pouvez donc vous opposer à un tel dépôt selon les prérogatives qui échoient à chaque propriété sur le fondement des articles 544 et 546 du Code civil.


Très cordialement.