Probleme de droit de passage sur une propriété

Je suis usufruitiere d'une maison et mon voisin a un droit de passage .pas de probleme jusque là mais voila qu'il voudrait qu'on deplace nos bacs à fleurs qui sont là depuis toujours et qui ne l'empeche pas de passer ni de rentrer chez lui.et pourtant il a une entrée directe à une dizaine de metres .que puis je faire? merci

Chère madame,



Quelle est l'assiette de son droit de passage? Autrement dit, existe t-il un jugement ou une convention prévoyant que le droit de passage doit se faire sur X mètres de larges, que ces bacs à fleurs viendraient entraver?

Si ces bacs à fleurs n'entravent nullement son passage, quel est l'argument du voisin pour vous faire enlever ces bacs à fleurs?


Très cordialement.

Les bacs à fleurs ont toujours ete là et n'entravent aucunement le passage pour une voiture et meme un petit camion tout c'est toujours bien passe mais nous avons ete surpris cette fin de semaine quand il nous ont demande de deplacer ces bacs à fleurs

Chère madame,




Je comprends bien mais quelle est l'assiette de son droit de passage? Autrement dit, existe t-il un jugement ou une convention prévoyant que le droit de passage doit se faire sur X mètres de larges, que ces bacs à fleurs viendraient entraver?


Très cordialement.