Souci artisan voisin de notre copropriété

Bonjour,

Ma résidence a un local poubelles à l'extérieur de la copropriété, dans la voie privée qui lui appartient, mais qui comporte des artisans (mécanicien, carrossiers, école de danse).
Un carrossier a obtenu un digipass pour entrer dans le local poubelles, et jette ses déchets industriels (solvants, peintures, scotchs de masquage, cartons, voire parechocs).

Nous avons tenté de discuter plusieurs fois avec lui, il n'en a que faire.

La Police ne se déplace pas car il s'agit d'une résidence dans une voie privée.

Quels recours avons nous pour le contraindre à jeter ses déchets ailleurs?

Sachant que le local poubelles est doté d'une caméra et que nous l'avons déjà filmé à plusieurs reprises jeter ses déchets dans les poubelles de la résidence.

Bonjour,

Il faut sécuriser l'accès un peu mieux afin qu'il soit réservé uniquement aux copropriétaires et résidents.
Un "digipass""? c'est un badge électronique ? Mettre à jour la centrale pour n'accepter que les badges validés. Au besoin refaire le recensement des numéros valides.

Rajoutez un digicode que vous changerez toutes les semaines jusqu'à ce qu'il se lasse.

NB : des déchest industriels dans les poubelles ménagères pourrait vous occasionner des amendes ...

C'est en effet un badge, qui est sécurisé.
Il a obtenu ce badge d'une locataire, nous pouvons désactiver les badges sur les centrales des sas de bâtiments, les portails piétons et local poubelles sont moins sécurisés en effet.
Cela reste une porte avec gâche électronique, un gros coup de pied la casserais, et nous comptons pas mettre une porte blindée sur un local poubelles.
Nous cherchons juste vers qui nous tourner pour contraindre ce monsieur à s'équiper de containers dédiés et à ne pas utiliser nos containers de déchets ménagers.

Pour commencer le syndic peut lui envoyer un courrier RAR pour le mettre en demeure de gérer seul ses déchets et de l'informer que l'ensemble des locaux est surveillé par caméra.

Mais rien ne vous empêche de renforcer en parallèle la sécurité du local. Casser la porte volontairement serait du vandalisme et serait dans ce cas réprimé par la loi.

ça a déja été fait.
Nous sommes en présence d'une personne qui se fout de tout, et n'hésite pas à jeter ses poubelles sans se cacher des caméras.

La Police n'a t elle vraiment pas autorité dans un local privé?
Ne doit il pas légalement avoir un contrat de ramassage de ses déchets? Qu'il n'a pas.

La police n'intervient pas pour ce type d'incivilité. Il n'y a pas actuellement d'infraction.
Par contre s'il casse la porte, ce sera répréhensible et le syndic pourra porter plainte.
Il faudrait renforcer la sécurité, c'est indispensable.

Et aussi faire un courrier/affichage aux résidents titulaires de badge de NE PAS le prêter à des personnes extérieures.

Contactez votre mairie pour connaitre les règles locales en matière de déchets.

Merci pour vos réponses.