Séparation indivision et apport

Bonjour nous avons achetez en indivision avec une amie une maison en 2014
Elle a financer une partie du terrain avec un apport personnel chose que j’ai reconnu devant le notaire et préciser qu’en cas de revente elle récupérerai son apport
Comment va. Se faire le calcul ? Prix de vente moins crédit restant à payer moins son apport et solde diviser en deux ?

Bonjour,
Il faudrait voir comment cela a été formulé exactement dans l'acte de vente. Etes-vous propriétaires à égalité, ou l'apport a-t-il permis à Madame d'acquérir une plus grande part du bien ?

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Modératrice

voila ce qui est ecrit :
Madame A déclare financer la présente operation ( achat du terrain frais construction) au moyen de fond propres ce que madame B reconnait.
les acquéreurs font néanmoins la présente acquisition a concurrence de moitié indivise chacun sans que madame A n'entende conférer la nature d'une libéralité au paiment fait pour le compte de l'indivision madame B reconnait la sincérité de cette déclaration
ainsi les parties conviennent que le prix de vente sera partagé , ou en cas de partage la soulte sera déterminé, en fonction des proportions indivises et sur la quote part revenant a chacune des parties seront retenus les sommes dont elles sont redevables l'une envers l'autre relativement audit bien notamment en ce qui concerne l'apport effectuer par madame A ainsi qu'il est dit ci dessus et le cas écheant la prise en charge d'un pret pour l'acquisiton ou des travaux ultérieurs.
ainsi au visa des dispositions qui précèdent et si l'indivisaire améliore l'état du bien indivis ou d'une manière génerale si l'indivision retire un profit des impenses réalisés par l'un des indivisaires seul, ou pour un montant supérieur a sa part dans l'immeuble il lui en sera tenu compte comme en matière de récompenses conforment a l'aticle 1469 alinéa 3 du code civil dans les cas péevu par ce texte par dérogation aux rêgles habituelles de l'indivision.
cette convention est accepté par chacun des acquéreurs indivisaires

Bonjour,

Oui, au vu de cette rédaction, une fois le prêt remboursé, et les frais payés, Madame A aura droit à un remboursement de son apport. Et ensuite le reliquat sera partagé en deux.

Et cela sous réserve qu'aucune de vous n'ait par ailleurs engagé de dépenses dont l'indivision a tiré profit, comme des travaux d'amélioration.

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Modératrice

Bienvenue et bonjour
Vous écrivez.. "( achat du terrain frais construction)"

Y-at-il eu construction ?
Si OUI, qui l'a financée ?

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Marck ESP, Administrateur
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Déjà merci pour ces réponses

Il y a eu construction d’une maison sur le terrain payé par un emprunt contracté à deux