Modifier une déclaration préalable ?

Bonjour,

Je me permets de vous solliciter afin d'obtenir des précisions sur les déclarations préalables.

DP effectuée
Non opposition de la mairie
Réserve : conformité du SPANC

L'extension prévue étant partiellement sur l'ANC, je n'ai même pas consulté le SPANC, il faut que cette extension soit déplacée.
Mais comment procéder ?

Cela demeurerait une extension, sur la même façade de la maison mais les dimensions et l'emplacement vont se trouver modifiés.

Est-il possible de modifier la DP existante ?
Faut-il déposer une nouvelle DP ?

Vous remerciant par avance de vos éclaircissements

Bienvenue
Si la modification était mineure, vous pourriez peut-être simplement informer l'autorité compétente sans avoir à déposer une nouvelle déclaration.
Dans le cas contraire, malheureusement, vous devez déposer une nouvelle D.P...

Renseignez vous auprès de l'urbanisme.

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Marck ESP, Administrateur
Généralement, nos visiteurs ont besoin d'aide juridique et d'explications simples. Notre devoir est d'informer avec humilité et esprit de synthèse

Bonjour,

Légalement, rien ne s'oppose à la la DP modificative, mais beaucoup de services instructeur ne l'acceptent pas.

Contactez le service urbanisme et posez leur la question : soit vous déposez une DP modificative, soit une nouvelle DP.