Division parcellaire

> Immobilier > Urbanisme > Permis d’aménager

Posté le Le 07/09/2023 à 13:28
Bonjour
Nous possédons une maison sur un terrain d'environ 3200m2, nous avons fait une division parcellaire de 700m2 cadastrée. Notre question serait de savoir si l'on pouvait vendre notre maison positionnée sur la plus grande parcelle, garder la parcelle de 700m2 constructible pour le moment , ayant pour objectif plus tard soit, de construire pour nous même une future maison, soit de la vendre, soit de la léguer ?
Dans l'attente de votre prochaine réponse
Cordialement
Martine xxxxx anonymisation

Poser une question Ajouter un message - répondre
Posté le Le 07/09/2023 à 13:59
Bonjour.
Vous êtes propriétaire de deux biens (une parcelle B, terrain construit de 2500m2, et une parcelle C, terrain nu de 700m2), alors qu'avant, vous n'aviez qu'un seul bien (une parcelle A, terrain construit de 3200m2).

Ces deux biens vivent leur vie indépendamment.

Posté le Le 07/09/2023 à 14:00
Bonjour,

Citation :
Nous possédons une maison sur un terrain d'environ 3200m2, nous avons fait une division parcellaire de 700m2 cadastrée

Vous avez demandé, et obtenu, une autorisation d'urbanisme pour ce projet ?

Citation :
si l'on pouvait vendre notre maison positionnée sur la plus grande parcelle, garder la parcelle de 700m2 constructible pour le moment

Il faut donc en déduire que vous possédez un autre bien qui constituera votre résidence ?

Posté le Le 09/09/2023 à 05:53
Bonjour Al Bundy
Vous me posez 2 questions, concernant la première.... Nous avions déposé un permis d'aménager, mais nous avons abandonné le projet, le coût des travaux de viabilisation était important alors qu'à la base nous voulions récupérer des fonds pour quelques travaux à terminer sur la maison.
À votre deuxième question...
Nous souhaitions peut-être conserver la parcelle de 700m2,et vendre la maison sur l'autre parcelle. Mais que deviendra cette parcelle ? Pourra telle être vendue séparément, et sera t'elle toujours constructible selon les règles de l'urbanisme ?

Posté le Le 09/09/2023 à 05:55
Je crois que je vous ai répondu, sur la vente séparée.
Le but d'une division parcellaire, c'est de créer des biens distincts à partir d'un bien unique initial.

Posté le Le 09/09/2023 à 06:20
Hello !

Mes réponses à vos 3 dernières questions Bonnemine :

- Mais que deviendra cette parcelle (celle de 700m2) ?
> Ce que vous voudrez en faire dans le respect de la réglementation.

- Pourra telle être vendue [barre]séparément[/barre] ?
> Bien sûr ! (attention si elle est enclavée)

- Sera-t-elle toujours constructible selon les règles de l'urbanisme ?
> Si elle l'est déjà, il n'y a pas de raison qu'elle ne le reste pas, sauf peut-être si le PLU change négativement.

A+

Posté le Le 09/09/2023 à 11:20
Merci beaucoup pour vos réponses !

Ajouter un message - répondre

PAGE : [ 1 ]


pub devis