Stationnement sur une servitude de passage

Bonjour,

Je rencontre un problème avec un voisin qui laisse ses véhicules dans le chemin privé qui dessert plusieurs parcelles dont la sienne et la mienne et dont nous sommes propriétaire (chacun est propriétaire de la surface devant sa propriété). Je précise que nous n'avons pas d'élément empêchant la libre circulation sur cette voie ni même de signalisation. Dans l'acte notarié, nous avons des servitudes de passage croisées qui nous autorises à circuler sur les parcelles composant le chemin, qui mentionnent l'interdiction de stationnement et une répartition de l'entretient. Cependant ses véhicules restent constamment sur le chemin mais aussi ceux de ses visiteurs et rendent très difficile le passage de véhicule large et surtout dans mon cas m'empêche de rentrer ou sortir certains de mes véhicules car le chemin n'est pas assez large et vu que les accès sont à 90°, si les véhicules sont trop proche de mon portail je suis bloqué et il m'est impossible de manœuvrer.

J'ai deux interrogations :
- Si il y a un accrochage avec un véhicule qui est en stationnement gênant comment sont réparties les tords ?
- Quel sont les recours pour faire cesser ces comportements qui m'empêche d'avoir une utilisation normale de ma propriété ?


Merci par avance des réponses que vous pourriez m'apporter.

Bonjour,
Il faut commencer par en parler amicalement et tenter de faire comprendre la gêne occasionnée.
Ensuite un courrier RAR argumenté avec les documents notariés en copie.
Puis une conciliation.
Et si le litige persiste, saisir le tribunal avec des constats d'huissier. N'oubliez pas de réclamer une astreinte par jour de retard pour libérer le passage.

Sachez que la suite sera une guerre sans merci avec vos voisins. Préparez vous.

En cas d'accrochage avec un véhicule stationné, c'est celui qui est en mouvement qui est en tort.

Merci pour ce retour.
Mais si je pars sur ce principe, je sors tous mes véhicules et les engins de chantier et je vais également les laisser dans le chemin et on joue au plus con, plus personne ne rentrera chez lui. De quoi pénaliser tout les voisins pour un perturbateur. Pour le stationnement je ne suis pas sûr, ces véhicules ont un caractère gênant à ne pas négliger ?

Vous faites comme vous voulez.
J'ai indiqué les démarches juridiques.

Bonjour,
Cette voie est-elle ouverte à la circulation publique ? Si oui, le code de la route s'y applique et les assurances décideront en fonction.
Si non, il y a de grandes chances que ce soit du 50/50.

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Superviseur