Servitude emprunter par les voisins à pied alors qu ils ont une e

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Posté le Le 23/02/2023 à 12:06
Bonjour je suis propriétaire d un logement le n 14 avec une cours . Mon voisin le n 18 passe sur ma cours pour renter son véhicule sur sa propriété il a un droit de passage . Le n 18 possède un accès piéton, une petite porte qui donne sur une ruelle où les voitures ne peuvent pas passer c est trop étroit.
Question : puis je les obliger à ne pas passer à pied dans ma cours ? Ont ils le droit de faire rentrer leurs invités à pied par la cours alors qu ils ont une entrée piéton?
Ont ils le droit de faire rentrer d autre véhicule que les leurs en passant dans ma cours pour se garer chez eux ?
J ai lu que si il avait une entrée piéton il avait l obligation de l emprunter pour leur sorti à pied . Est-ce véhicule. Merci d avance pour vos réponses. Bien à vous

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Posté le Le 23/02/2023 à 12:16
Bonjour,
Il faut relire l'acte de servitude. C'est précisé ... ou pas.

Posté le Le 23/02/2023 à 12:18
bonjour,

vous devez relire le titre instituant cette servitude de droit de passage,

je doute qu'il y soit mentionné que l'usage de cette servitude soit interdite aux piétons et au seul occupant du 18.

salutations

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