Chenilles processionnaires

Bonjour à tous,

L'année dernière, mon terrain a été envahi de chenilles processionnaires provenant de pins chez notre voisine qui sont proches de notre terrain.

Cette année, de nouveaux nids sont apparus, qu'elle a refusé d'enlever jusqu'à présent.

Je souhaite être prêt à aller en justice pour trouble anormal de voisinage si je suis à nouveau envahi cette année, et je voudrais donc préparer au mieux les preuves :
- faire constater dès à présent via constat d'huissier que des nids sont là et qu'elle refuse de les enlever ?
- et surtout, comment faire constater en urgence la présence des chenilles dès qu'elles viendront sur mon terrain, sachant qu'elles ne restent pas visibles très longtemps ?

PS 1 : Ce sujet est important pour moi car :
- J'ai deux chiens qui peuvent aller librement sur mon terrain, et les chenilles sont très dangereuses pour eux,
- L'année dernière, j'ai également dû vider ma piscine (60 m2 + le sel) car lors des premières baignades, nous avions des démangeaisons sur le corps (de nombreuses chenilles s'étaient auparavant noyées dans la piscine).

PS 2 : Après avoir essayé de discuter avec elle (SMS + échanges oraux), j'ai déjà fait une demande de médiation qui n'a pas abouti (elle a refusé le rdv de médiation à 3) et je lui ai envoyé en AR une lettre de mise en demeure lui signifiant le risque et son obligation d'empêcher l'invasion des chenilles, notamment en enlevant et en brulant les nids. Elle a refusé l'AR.

Merci à tous pour votre aide et à votre dispo pour répondre à vos éventuelles questions :)

Bonjour,
Vous devez commencer par un constat d'huissier de l'existence des nids, suivi d'une mise en demeure par huissier à votre voisine, et prendre un avocat pour la suite de la procédure.

En général elles ne sont visibles qu'une journée quand elles descendent : à vous et à votre huissier d'être réactif. En attendant il peut constater les nids.
Vos chiens ont-ils été atteints ? Si oui, une attestation du vétérinaire serait utile dans le dossier.
De même qu'une attestation du médecin au sujet de vos démangeaisons. Les atteintes des chenilles sont caractéristiques et ne peuvent être confondues avec une allergie à autre chose.

Les chenilles processionnaires sont difficiles à éradiquer. Elles ne connaissent pas les limites de propriété ! Elles peuvent aussi venir d'autres lieux plus lointains.
Il est déjà un peu tard pour détruire les nids, le printemps étant en avance cette année, selon votre région.
Vous pouvez en été mettre en place des pièges avec phéromones qui perturberont leur cycle de reproduction.
Vous pouvez aussi attirer les mésanges qui sont les seuls oiseaux à les manger.

Et aussi protéger votre piscine : Comprendre comment les chenilles ont pu s'y noyer serait utile pour l'empêcher cette année (la procédure judiciaire pourrait durer au delà de l'été). Parfois il suffit d'un petit fossé ou d'une bande de terre labourée en limite de propriété : elles s'y enterreront avant d'atteindre votre piscine ou votre pelouse.

Contactez une société spécialisée pour en savoir plus.

Bonjour JDL,
Je suppose que vous vous êtes renseigné sur le cycle de vie des CPP.
Je suppose également que les pins concernés sont entièrement chez la voisine.
Avez-vous précisé à votre voisine que les CPP vont finir par tuer ses pins, à force de vivre de leur sève ?

Sinon, pour la majorité d'entre elles :
- Les chenilles vivent un certain temps sur le pin. La production de poils urticants est donc active pendant ce temps, avec les gênes que vous indiquez. Vous subissez donc un trouble de voisinage qui serait une base d'action en justice.

- Mais une analyse de la situation pourrait être plus efficace (délai et coût de la procédure !). Notamment, les CPP descendent du pin, à partir "d'en ce moment", pour aller s'enterrer. Leur but est de trouver un coin de terre ensoleillé et de s'y enfouir. Chacune 'fait son trou'. Quand les conditions sont favorables, elles restent près de l'arbre hôte, mais peuvent parcourir plusieurs dizaines de mètres dans leur quête. Comme vous aurez du mal à les poursuivre pour violation de propriété, il faut leur barrer le chemin.

- Evidemment, la meilleure solution dépend du moment où vous agissez. Attraper les papillons dans des pièges quand ils sont sortis (vers l'automne), écheniller les nids quand ils ont été constitués (début d'hiver), piéger les chenilles quand elles descendent de l'arbre (printemps) avec des sacs bien conçus. Et comme vous ne pourrez rien faire vous-même chez la voisine, les empêcher d'arriver chez vous, ne qui ne fera pas cesser la reproduction totalement.

Votre voisine semble un peu stupide, peut-être l'avez-vous prise à contre-poil (de chenille) ?

Bonjour,
De nombreuses municipalités et préfectures ont pris des arrêtés pour la lutte contre les chenilles processionnaires. Vous-êtes vous renseigné auprès de votre mairie pour savoir si c'est le cas chez vous ? Si oui, le maire pourra intervenir auprès de votre voisine pour faire respecter cet arrêté.

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Superviseur

Bonjour, bienvenue,
C'est effectivement la première chose à voir.

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Marck ESP, Administrateur
Généralement, nos visiteurs ont besoin d'aide juridique et d'explications simples. Notre devoir est d'informer avec humilité et esprit de synthèse

Bonjour à tous,

Tout d'abord, merci pour tous ces conseils.

Je vais donc contacter un huissier pour faire constater les nids et m'assurer qu'il pourra se rendre dispo lorsque les chenilles viendront, ce qui n'est pas si simple vu la vitesse à laquelle les chenilles se cachent :(

Autre solution: Que pensez-vous de l'application Smartpreuve, qui est sensée permettre de certifier la véracité de photos ou vidéos prises via l'appli (date et lieu de la prise de vue ou de l'enregistrement vidéo) ? Cela me semble être une solution à moindre coût et qui permet de réagir dans l'urgence, lorsque les chenilles apparaîtront.

Concernant l'avocat, j'aimerais bien m'en passer pour ne pas alourdir le coût de la procédure (tribunal de proximité, ex tribunal d'instance). Je prendrai le temps de me renseigner pour savoir comment rédiger au mieux la requête, en utilisant notamment ce forum ;) Qu'en pensez-vous ?

Pour répondre à vos autres questions :
- Mes chiens n'ont pas été atteints. Je les empêchais de sortir dès que j'ai vu les chenilles. Il est certain que si cela doit arriver, ce que je n'espère pas, j'ajouterai une attestation du vétérinaire.
- Pour nos démangeaisons, c'est trop tard car c'était l'année passée et nous n'avions pas demandé d'attestation du médecin. Mais si cela arrive à nouveau cette année, nous le ferons aussi.
- J'ai déjà acheté et installé des nichoirs à mésanges. reste à voir si elles s'y installeront. Pour l'instant, les nichoirs sont vides.
- La disposition du terrain fait que les chenilles viennent naturellement sur ma butte et autour de la piscine, fortement exposés au soleil. L'idée de mettre un obstacle (fossé, bande de terre labourée, ...) n'est pas possible vu la configuration du terrain.
- Oui, je me suis renseigné sur le cycle de vie des chenilles. Je suis même devenu expert en la matière ... Dès lors que les cocons sont sur son propre terrain, ce qui n'est pas mon cas, il existe effectivement pas mal de moyens pour limiter le développement des chenilles d'année en année. Le moyen le plus sûr reste néanmoins l'enlèvement des nids pour être brûlés.
- Oui, les pins sont chez ma voisine, bien sûr.
- Oui, une telle procédure peut être longue (et coûteuse avec un avocat), mais comme le problème se présentera de manière récurrente chaque année, cf ce qui s'est passé l'année dernière et qui se reproduit cette année, je je ferai certainement ainsi.
- Ma voisine est effectivement plus que stupide, mais disons gentiment que nos relations sont exécrables depuis 3 ans que nous habitons ici (et bravo pour le jeu de mot ^^).
- Il existe un arrêté municipal où j'habite, mais celui-ci est ancien et il impose la destruction des nids au plus tard le 15 mars. La Police Municipale est passée voir la voisine à ma demande en janvier ... et elle leur a présenté un devis de paysagiste stipulant qu'il interviendrait au plus tard le 15 mars pour enlever les nids. Or les chenilles, en plus de ne pas connaitre les limites de propriété, ne connaissent pas non plus le calendrier. L'année dernière, elles sont apparues sur mon terrain entre le 15 et le 20 mars et vu le réchauffement climatique, cela risque d'empirer d'année en année. C'est pourquoi je veux me tenir prêt à l'attaquer en justice pour trouble anormal de voisinage si j'ai de nouvelles chenilles, que ce soit avant ou après le 15 mars.

Ayant contacté un huissier, voilà ce qu'il m'a conseillé :
- Je peux faire un constat d'huissier pour les nids mais il pense que cela ne servira à rien tant que le dommage n'est pas constaté, à savoir la sortie des chenilles.
- Dès que des chenilles sont présentent sur mon terrain, je l'appelle pour faire le constat concernant les chenilles et les nids, en espérant qu'il puisse venir faire le constat suffisamment vite !!

En parallèle, puisque le problème sera récurrent chaque année, il me conseille les démarches suivantes :
1. Je contacte un conciliateur de justice (et non une association de médiation comme je l'avais fait avant) pour lancer une démarche de conciliation amiable.

Si la démarche aboutit à un accord, c'est parfait. Je devrai ensuite peut-être le faire enregistrer auprès de la justice pour qu'il ait force de contrat juridique (et donc intervention directe d'un huissier si elle ne le respecte pas).

Si la démarche n'aboutit pas, le conciliateur établira un constat de carence (si elle refuse la médiation) ou d'échec (si nous n'arrivons à aucun accord). Je pourrai alors saisir le tribunal.

Bonjour JdL,

Dans la mesure où il y a un décret municipal, que celui-ci dit "au plus tard" (et aurait donc tenu compte des variations climatiques potentielles), que détruire un nid n'a de sens que quand les chenilles sont encore dedans, il pourrait y avoir lieu :

1. De vérifier pendant combien de temps les chenilles peuvent "vaquer" dans l'arbre avant de descendre en procession, la destruction des nids ne pouvant intervenir (pour être efficace) que quand les chenilles sont encore dedans (même s'il y reste des poils urticants après leur départ), et donc de demander une application intelligente de l'arrêté municipal,
2. De laisser la Mairie effectuer les poursuites contre la voisine (voire le réclamer avec insistance), et, le cas échéant, vous porter partie civile (ou équivalent) pour obtenir des dommages et intérêts (par exemple le coût de vidage/nettoyage/remplissage de votre piscine ...).

Bonjour AGeorges,

Sauf erreur de ma part, la Mairie n'est malheureusement pas responsable des troubles de voisinage ... Concernant les chenilles et leur période de dangerosité, c'est plus compliqué que ça mais je passerai les détails pour ne pas polluer ce fil de discussions.

Petite question : J'ai un rdv prochainement avec le Maire pour discuter de l'arrêté mais je suis sceptique sur le résultat du rdv car son assistante m'a déjà dit "que ce n'est pas eux qui décident des arrêtés municipaux, mais le Préfet". Vu qu'il s'agit bien d'arrêtés municipaux, je pense que c'est bien le Maire qui a le pouvoir de décider d'une modification d'un arrêté municipal, et que cela doit être être validé par le Préfet pour vérifier la légalité de l'arrêté. Est-ce bien cela ?

Encore merci à tous !

Bonjour JdL,

L'assistante n'est pas bien au courant :



Donc pas tous et pour ceux concernés, l'obligation est de transmission, pas d'autorisation, apparemment.

Bien sûr, la Mairie ne s'occupe pas des nuisances entre voisins. Mais elle s'occupe de faire respecter les arrêtés municipaux. Et c'est dans le cadre d'une action de ce genre que vous pourriez intervenir sous la forme de ce que l'on appelle "se porter partie civile". A faire préciser, le cas échéant par un avocat.
Voir, par exemple, si ne pas respecter un arrêté municipal est du pénal ou pas.

Cela confirme donc la situation vis-à-vis de la Mairie. Lors de mon RdV avec le Mairie, je vais donc insister lourdement pour que la date de destruction des nids de chenilles soit avancée.
En //, je continue ma démarche juridique concernant la voisine, à savoir le conciliateur judiciaire à venir, puis le tribunal si la conciliation n'aboutit pas.
Bonne journée à tous