Je souhaiterais savoir pour mon chien merci

Bonjour,
je me permet de vous contacter voilà j'ai étais très mal niveau santé et j'ai du pour ça mettre mon chien au nom de mon ex sur icad ,(sinon il a toujours était à mon nom) mon ex qui m'a promis de jamais le prendre, ma en effet menti elle a pris le chiens et je n'est toujours pas de nouvelles, elle a porté pleinte pour harcèlement alors que je demander simplement des nouvelles du chien.. Puis-je le revoir d'une quelconque façon ?

Merci pour votre réponse

Bonjour,

J'ai du mal à comprendre pourquoi vous avez dû changer le nom du propriétaire à l'ICAD. Vous pouviez confier temporairement à un tiers votre chien sans déclarer de changement de détenteur.

Mais si vous avez déclaré une cession, à moins de pouvoir prouver que la personne qui en a la garde n'est pas son propriétaire, non vous ne pouvez rien faire. Elle a deux éléments en sa faveur : le changement de détenteur à l'ICAD, et elle est en possession du chien, ce qui pour les biens meubles équivaut à un titre de propriété.

Malheureusement, à moins d'avoir une preuve formelle que vous ne lui avez pas donné votre chien (un contrat écrit, par exemple), il va falloir faire votre deuil de cette relation.

__________________________
Modératrice

Bonjour merci pour votre réponse
j'ai un trouble mental qui c'est un petit peu aggraver à un moment donné, et comme j'ai eu peur de rentrer en centre psychiatrique, j'ai préféré mettre l'animal à son nom à l'abri de ma famille qui elle est néfaste , par confiance, ce qui fut la pire erreur, je ne crains que comme vous le dites il faut que je fasse mon deuil merci pour votre réponse en tout cas bonne journée

Bonjour,

Si vous avez un animal un jour, sachez que vous pouvez prendre des dispositions pour son bien-être sans céder la propriété.

Si votre hospitalisation est de courte durée, il n'y a pas besoin de modifier le détenteur à l'ICAD. Et si vous procédez à une telle modification, il faut mettre par écrit l'accord, en double exemplaire (en spécifiant que le chien est confié, mais que vous en gardez la propriété), signé des deux parties.. Cela permettra à la personne qui garde le chien d'avoir un argument à opposer à votre famille en cas de conflit, et à vous même de prouver que vous conservez la propriété.

Etes-vous sous tutelle, voire curatelle renforcée ? et surtout l'étiez-vous au moment de la cession du chien ? Si oui, la cession a-t-elle été faite avec l'accord de votre tuteur ?

__________________________
Modératrice

D'accord c'est une bonne chose à savoir si j'ai un animal à nouveau un jour non je ne suis pas sous curatelle donc impossible de prouver quoi que ce soit j'ai l'impression, merci beaucoup