Aberration procès civil en appel

Bonjour , c'est une affaire qui date de 2016, vente de véhicule d'occasion , avec la mention sur l'annonce que le véhicule présente un défaut de puissance, Véhicule vendu a un particulier qui en et tout état de cause pensé faire une bonne affaire, mes aprés le passage au gararge celuis si souhaite annulé la vente, nous consentons a reprendre le véhicule mes il nous réclamme des dommages et intéréts, nous refusons, il dépose plainte,auprés du commissaria de police de Quimper, pour influencé l'expertise le garage vas même produire un faut en écriture, Nous avons toutes les preuves et les docuements en notre pocessions, le dossier et étudier au tribunal de Quimper le 19/05/2019 , le Tribunal le déboute de toutes c'est demandes .
Le jour suivant il fait appel, sans aucun élements nouveaux la cour d'appel évoque le dossier le 30 /09/2022,
Nous n'avons pas été avisé de cette audiance, nous recevons le compte rendu par l'huissier de justice , nous avons perdu en appel, et devont remboucé 2600 euros, récupérer le véhicule apré 6 ans, vercé 2800 euros de dommage et Intérêt, plus 2000 euros de frais de procédure .
De la bouche même de lavocat , situation incroyable, et incompréhenssible, Le Juge n'a pas pris le temps d'étudier le dossier et a baclé le jugement, Aujoudhui pour aller en cassation on nous demande 4000 euros, que nous n'avons pas bien évidement, nous avont besoin d'aide nous sommes retraiter avec une petite penssion .
Que faire? Merci de vous venir en aide ceci représente l'affaire de notre vie .

Cordialement

Bonjour,

Comment se fait-il que vous n'ayez pas été informé de l'audience ? Et votre avocat ? Je serais étonné qu'il le l'ait pas été. A-t-il communiqué vos conclusions à la partie adverse ? Est-il allé à l'audience ?

Avez-vous lu l'arrêt ? Il doit être expliqué pourquoi la cour a réformé le jugement de première instance.

Bonsoir et Merci pour votre réponse.
Nous ne s'avons pas pourquoi nous n'avons pas était informé de la date de l'audience. L'avocat, c'est rendu à l'audience et nous dit avoir plaidé en notre faveur, convaincu que le tribunal confirmerait la première audience, il dit ne pas comprendre ce qui a motivé le Juge à infirmer toutes les dispositions du précédent jugement, aucuns nouveaux éléments n'est intervenue dans le dossier et pourtant, trois ans plus tard la situation c'est retourné contre nous, Nous sommes retraités et des personnes honnêtes, nous avions vendu notre voiture à un prix dérisoire, car elle avait un défaut de puissance, dans l'annonce, il était bien indiqué Attention bien lire l'annonce le véhicule et vendu avec son contrôle technique, mais présentes un problème de puissance, vendu en l'état. C'est un coup de massue qui nous arrive, mon épouse et tombé en dépression et moi, je suis à bout, on ne sait vraiment pas comment se sortir de cette situation, nous n'avons pas les 4000 euros pour aller en cassasion .pour nous c'est une terrible épreuve , Nous avions confiance en la justice de notre pays .

L'avocat vous a dit avoir plaidé en votre faveur. Il peut vous raconter ce qu'il veut, vous n'y étiez pas. Il ne vous a même pas informé de la date de l'audience. C'est très mauvais signe.

aucuns nouveaux éléments n'est intervenue dans le dossier... Avez-vous lu toutes les pièces du dossier ?
Avez-vous lu l'arrêt de la cour d'appel ?

A mon avis il y a de quoi s'interroger sur le sérieux de l'avocat. S'il est manifeste que l'avocat ne s'est pas occupé du dossier, vous pourriez le contraindre à vous dédommager.

Il faudrait consulter un avocat dans un autre barreau ou une personne de votre entourage apte à comprendre ce qui s'est passé.

La cassation n'est pas un troisième degré du juridiction et ne rejuge pas les faits. Auriez-vous un motif de droit pour demander la cassation ? Les décisions y sont confirmées plus souvent qu'elles ne sont cassées.

Merci pour vos conseils,
Nihilscio
Je craint qu nous n'aurons pas le choix que de payé la partie adverce, Nous sommes fatigué et bien seuls face a cette affaire, nous avont pris rendez vous avec la banque , jespére qu'il accepterons de nous accordé un prêt ,Le véhicule vas nous être rendu, mes dans quelle état
6 ans que nous l'avion vendu mis a par le probléme de puissance il était comme neuf,Nous venions déffectuer une grosse réparation plus de 3500 euros, et soudain encore un probléme, c'est pour cela que nous ne voulions plus continué et l'avons vendu en l'état.
Ont il des Obligations sur létat de restitution de
la voiture ? si celle et dégradé et a parcourue de nombreux km sommes nous vraiment dans lobligation de la reprendre ? Comment nous déffendre ? Merci de votre réponse
Cordialement .

Comme je vous ai déjà dit, vous ne donnez aucun élément qui permettre de discerner un éventuel vice pouvant conduire à une cassation.

Des négligences de l’avocat sont plausibles. Si elles sont avérées, vous pourriez lui demander des dommages et intérêts pour perte de chance, mais c’est difficile.

Vous ne précisez pas si la décision de la cour d’appel vous condamnant à rembourser 2 600 € et à reprendre le véhicule tient compte de la dépréciation qu’il a subie au cours des six ans. C’est à vérifier à la lecture de l’arrêt. Si c’est le cas, il n’y a rien d’autre à faire qu’à payer ces 2 600 € et reprendre le véhicule. Dans le cas contraire, si le prix de vente était 2 600 €, il est normal que vous le remboursiez mais alors le vendeur devrait vous indemniser pour l’usage de la voiture pendant six ans et sa dépréciation, ce qui ramènerait la somme à verser à votre adversaire à presque rien.

Merci .
La cour d'appel ne tient pas compte de la dépréciation qu’il a subie au cours des six ans .
en relisant bien les conclusions je m'appercoit que la désision et motivé par un vice caché consernant le Turbo, il et indiqué que lexpertise revéle un dysfonctionnement du turbo que jetait senssé etre au courant, mes en même temp lexpert dit qu'il etait necessaire de demonté celuis ci pour savoir qu"il presentait un probléme, je ne suis pas mécanicien, de plus au moment de lexpertise le garage a remis un doccument a lexpert ou il et indiqué qu'il avait déjat éffectuer un diagnostique mes avait conclu a un probléme de FAP, qu'il avait remplacer quand elle avait 5000 km de moins 1250 euros de facture, sur ce même doccument il on rejouté au stylo Turbo compresseur HS, Je pcéde loriginal de ce docuement cette mention n'y apparait pas, il sagit d'un faut qui a visiblement imfluencé lexpert, mes la cour d'appel n'en a pas tenu compte, comme elle n'a pas tenu compte du fait que le prix de vente du véhicule était bien en dessous de sont prix si il n'y avait pas eu de problémes
c'est a dir même ent etant honnête en precisent a l'acheteur que le vehicule présente un défaut cela ce retourne contre vous, conclusion jai prposé a lépoque de reprendre la voiture et de rembousé les 2600 euros l'acheteur a refusé, finalement on arrive au même resulta mes avec des dommages et intéréts , et des frais de procédure. la demande de l'acheteur atteingné 17500 euros mes elle a etait debouté de plusieurs de c'est demandes, gardienage de la voiture, location de véhicule , assurance .
Cordialement .