Question procédure

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Posté le Le 11/02/2023 à 18:40
j'ai fait un bornage judiciaire, mes voisins voulant pas signé.

la personne qui m'a vendue la maison m'a dit qu'il existe une borne dans le temps.

j'ai écrit pour avoir le plan. j'ai recu aujourd'hui le plan.

le geométre m'a donné son raport final y'a un moi, bien que j'ai dit que j'attend le document.

je me défend seul car j'ai pas de sous.

le document prouve la borne.

dois-je la donner au geométre ? dois-je attendre le tribunal et dire que j'ai le papier ?

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Posté le Le 11/02/2023 à 21:28
Bonjour ? Merci ?

Posté le Le 11/02/2023 à 21:53
bonjour, mais je connai personne.
merci de répondre si vous pouvez

Posté le Le 11/02/2023 à 22:09
Donnez vos documents au géomètre.
Qui paye le géomètre ?

Posté le Le 12/02/2023 à 08:29
le juge m'a demandé de payé et j'ai laissé un chèque.

j'ai dit au geométre que j'avais le document avant mais j'avais pas recu. il n'a pas voulu du document et maintenant il m'a dit le dossier est terminé

Posté le Le 12/02/2023 à 08:37
BONJOUR
En venant sur ce site vous avez cliqué sur l'acceptation des GCU... Saluer fait partie des règles.

Pour que nous comprenions..
Qui a demandé le bornage ?
Si un géomètre a été missionné, il est normal qu'il fasse son travail d'arpentage et fasse l'enregristrement au niveau du cadastre.

__________________________
Marck ESP, Administrateur
Généralement, nos visiteurs ont besoin d'aide juridique et d'explications simples. Notre devoir est d'informer avec humilité et esprit de synthèse

Posté le Le 12/02/2023 à 12:50
Bonjour,

Vous donnez peu de détails ce qui ne facilite pas les réponses qu’on peut vous apporter.
Si vous voulez que le document que vous avez trouvé soit pris en compte, il faut le communiquer à la partie adverse et au géomètre.
Ce document est peut-être un bornage. En ce cas il devrait faire foi parce qu’un bornage est définitif et vous pourriez exiger que le juge s’y tienne, si toutefois il est encore temps de fournir de nouveaux éléments, cela dépend du stade de la procédure, et si le document est encore techniquement exploitable. Vous pourriez éventuellement demander un report d’audience pour permettre l’examen de ce document. Ce serait plus simple pour vous si vous aviez prix un avocat.

Posté le Le 12/02/2023 à 16:58
bonjour à tous

j'ai acheté ma maison 3 ans avant.
on m'a dit que j'avais le droit jsuqu'au terrain voisin.
mais mon voisin voulai le terrain.
j'ai demandé aide au conciliateur, faut faire un bornage.
j'ai demandé un géomètre et il m'a dit le terain est à vous.
le voisin a pas voulu signé.
j'ai fait un bornage judiciaire come a dit le conciliateur.
le geométre est passé et a demandé des documents.
j'ai demandé celui qui me vend et il me dit de demander aux archives.
le geométre a donné un premier compte-rendu.
j'ai dit que j'ai demandé les document
j'ai attendu les documents car il faut les demandé à d'autres endroits.
le geométre a donné le rapport final et m'a dit c'est fini.
maintenant j'ai le document et il y a une borne.
mais le geométre n'en veut plus.
que dois-je faire ?

merci de répondre
au revoir à tous

Posté le Le 12/02/2023 à 20:41
Bonjour,

On ne sait toujours ce qu’est ce document. Il semble que le géomètre n’en ait pas eu besoin. Son rapport est en votre faveur et c’est ce qui importe.
Le rapport sera communiqué au voisin qui, s’il n’est pas d’accord, pourra dire pourquoi. Il n’y a plus qu’à attendre.

Posté le Le 12/02/2023 à 22:37
bonjour à tous,

nan, le geométre me dit que le terain n'ait pas a moi.
mais j'ai le document plan arpentage et borne desiné et le document dit que le terain est a moi avec la borne.

j'ai dit au geomètre que le document dit que cest a moi mais il ne veut pas attendre et il dit que cest fini le docuemnt est rendu c'est trot tard.

voila

au revoir à tous

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