Conflit familial

> Pénal

Posté le Le 29/09/2023 à 11:24
Bonjour.
 
Voici les faits que j’ ai vécu ces dernières années :
 
Je suis placé sous le régime de la curatelle (curatelle renforcée de novembre 2013 à juillet 2018 puis curatelle simple de 2018 à 2020, puis de nouveau curatelle renforcée) suite à des troubles psychiatriques constatés par des médecins experts.
 
J’ai connu mon ex compagne en novembre 2014.
 
Nous avons emménagés ensemble, elle ,sa fille et moi en juillet 2018 dans une maison que j’ai acheté avec l’accord de ma curatrice. Le titre de propriété de la maison , établi par le notaire ayant procédé à la transaction, est à mon seul nom.
 
Peu après notre emménagement, mon ex compagne a voulu que je fasse modifier l’acte de propriété et la mettre copropriétaire. Ma curatrice a dit à mon ex compagne que si elle voulait devenir copropriétaire, elle devait dans un 1er temps rechercher un travail en CDI, avoir des revenus fixes et prendre à sa charge la moitié des mensualités de crédit pour le remboursement du prêt immobilier que j’ai contracté auprès de la banque pour l’achat de la maison.
 
Refus de la part de mon ex compagne : la maison est donc restée à mon seul nom.
 
Mon ex compagne a alors changée sa stratégie : elle a insisté à plusieurs reprises pour que j’adopte sa fille. Son argument était le suivant « si tu meurs , on sera pas sans rien, tu peux me faire confiance, je suis titulaire d’une capacité en droit » . Refus de ma part.
 
Assumant seul toutes les dépenses du foyer, j’insiste pour qu’elle se mette en recherche d’un emploi : refus de sa part « ma fille n’est pas autonome, je dois m’occuper d’elle et puis mes problèmes de santé ne sont pas opérables ».
 
Étant dans une situation financière compliquée, je contracte plusieurs emprunts pour que nous trois puisions acheter des meubles, faire des travaux dans la maison et avoir de quoi vivre sa ns l’accord de ma curatrice.
 
Faisant confiance à mon ex compagne et à sa fille, je leurs donne ma carte bancaire, mon chéquier ainsi qu’un abonnement téléphonie portable pour a fille de mon ex compagne. Je leur donne également accès à mes comptes Facebook et Instagram, ainsi qu’à mon compte internet orange.
 
Mon ex compagne a fait plusieurs achats avec mon chéquier et ma carte, sa fille, dont l’abonnement était prélevée sur mon compte bancaire, fait également des factures exorbitantes ( souvent plus de 100 euros ) pour dépassement de forfait liés à une utilisation abusive de la 4g et des téléchargements de jeux vidéos.
 
Sa mère, quant à elle, a utilisée mon compte internet orange pour acheter des films. Elle le faisait pendant que j’étais au travail. Quand je leur est demandés des explications , elle m’ont répandus : « c’est toi qui a fait ces achats » alors que j’étais au travail et que j’avais autre chose à faire que d’acheter des films et des jeux.
 
Quelques mois plus tard, j’en reparle avec mon ex compagne et elle me répond « c’est Orlane (sa fille) qui a fait çà ».
 
Étant pris à la gorge financièrement je suis dans l’obligation de faire des chèques sans provision pour pouvoir nous nourrir.
 
J’étais à l’époque salarié en CDI à la banque postale, travaillant au service des majeurs protégés du centre financier de Toulouse.
 
Mon ex compagne a fait en sorte que j’aille au travail avec des vêtements qui sentaient mauvais car elle faisaient entrer son chat dans mon armoire à vêtement pour qu’il y fasses ses besoins , et de plus, mon ex compagne refusant de se faire soigner pour son endométriose, les odeurs des ses menstruations s’imprégnaient sur mes vêtements. Je ne m’en rendais pas compte car j’ai un très mauvais odorat. Par contre, mes ex collègues de travail s’en sont rendus compte et se sont plaints auprès de ma hiérarchie , ce qui m’a valu d’être convoqué à de nombreuses reprises pour me faire des remontrances par rapport à ces mauvaises odeurs.
 
En en parlant à mon ex compagne, elle me répond « c’est pas vrai, tu ne sens pas mauvais, c’est du harcèlement moral ».
 
Toujours pris à la gorge financièrement, je demande à ma curatrice de débloquer l’argent de mon livret A, pour pouvoir faire des courses pour manger. Refus de la part de ma curatrice car je ne payais plus les frais de curatelle, ce que je comprends tout à fait.
 
Étant sous pression, je décide alors d’utiliser mes habilitations d’employé au service des majeurs protégés du centre financier de la banque postale de Toulouse, pour débloquer l’argent de mon livret A et ce sans l’accord de ma curatrice commettant ainsi une faute professionnelle.
 
Je suis donc convoqué par la DRH pour un entretien préalable au licenciement puis licencié pour faute professionnelle en décembre 2020.
 
Étant un ancien salarié du groupe La Poste, j’ai du donc faire les démarches pour mon indemnisation chômage auprès du service chômage de La poste.
 
Puis le confinement lié au Covid 19 arrive, mon ex compagne le vit mal psychologiquement, persuadé que c’est un complot monté contre elle, se met à fermer tous les volets et fenêtres de la maison, prise de panique dès qu’une patrouille de police ou de gendarmerie passai devant la maison.
 
Ses parents, domiciliés dans le département des Ardennes, décident de la faire hospitaliser au service de psychiatrie du Centre Hospitalier Ariège Couserans à Saint-Girons. Elle y restera 2 semaines seulement,  avec à l’issue de son hospitalisation un traitement à prendre, qu’elle n’a jamais pris, ainsi qu’un suivi psychiatrique à mettre en place au près du CMP de Pamiers, qu’elle suivait au début puis qu’elle  a décidé d’arrêter  son traitement et son suivi médical de son propre chef, sans avis médical.
 
Mon ex compagne m’a incité à saisir la cdad de l’Ariège pour harcèlement moral, chose que je fais , mais pour une simple consultation.
 
je vais voir le CCAS de Pamiers, pour obtenir de l’aide . Le CCAS m’oriente vers l’épicerie solidaire de Pamiers, pour obtenir une aide alimentaire. Je devais y aller tous les lundis (ce que j’ai pu faire pendant un certain temps) pour faire des courses. J’ai du également, pour que nous puissions manger, demander de l’argent à ma maman.
 
Puis je retrouve une formation professionnelle de développeur web et web mobile, auprès de la succursale de Pamiers du Groupe AEN Intech, formation qui a commencé en novembre 2021 et s’est terminé  en septembre 2022. Le service chômage de la poste me suspend mon indemnisation chômage car il leur manquai des documents. Le contrat de formation stipulait que je ne pouvais m’absenter de la formation qu’en ayant un arrêt de travail. Or mon ex compagne refusait d’aller à l’épicerie solidaire pour aller chercher l’aide alimentaire dont nous avions besoin. J’ai donc du louper énormément d’heures de formation et ne pouvant pas justifier mes absences par un arrêt de travail car je n’étais pas malade et qu’aucun médecin ne m’aurai délivré d’arrêt de travail pour aller faire mes courses, j’ai du manquer plus de deux semaines de formation, enfreignant ainsi mes obligations contractuelles, pour que nous puissions avoir de quoi nous nous nourrir, et étant convoqué à un entretien avec les responsables du Groupe AEN Intech, pour un avertissement sans conséquence, m’obligeant à rattraper les heures de formation manquées et me rappeler à l’ordre.
 
Mon ex compagne ayant besoin d’un justificatif de domicile à son nom pour ouvrir un compte bancaire auprès du Crédit Agricole de Pamiers, je fais modifier mon contrat d’assurance habitation pour le faire mettre au nom de mon ex compagne, en tant que personne hébergé. J’apprend par la suite, par ma curatrice, que mon ex compagne a, sans m’en avoir informé, fait modifier le contrat d’assurance pour se faire mettre propriétaire de la maison, alors que l’acte notarié est à mon nom. Ma curatrice a du intervenir auprès de la compagnie d’assurance pour rétablir le contrat à mon nom en tant que propriétaire.  
 
Étant dans l’incapacité de payer de payer toutes mes factures, ma curatrice conteste tous les emprunts faits sans son accord auprès du tribunal , puis décide monter un dossier de surendettement : pour ce dossier, ma curatrice a eu besoin de différent documents, notamment l’avis ‘imposition de mon ex compagne, ceci en mars 2022.
 
J’ai demandé à mon ex compagne, pendant 5 mois, son avis d’imposition, sans succès. La commission de surendettement ayant lieu en septembre et n’ayant pas le dossier complet, je décide, en août 2022, de joindre par téléphone le centre des impôts de Pamiers, pour obtenir l’avis d’imposition de mon ex compagne. A ma grande surprise, l’employé du centre des  impôts que j’ai eu au téléphone m’apprend que mon ex compagne n’a jamais déclaré sa nouvelle adresse au trésor public (elle était encore domiciliée fiscalement dans les Ardennes, à son ancienne adresse, alors qu’elle vivait sous mon toit depuis 4 ans,  et qu’elle ne déclarai plus ses impôts depuis 2016.  


 
Ma curatrice a du donc changer sa façon de procéder pour que le  dossier de surendettement soit accepté avec mon seul avis d’imposition.

De plus, au mois de juin 2022, on m’a diagnostiqué un apnée du sommeil, je dois donc dormir avec un appareil respiratoire, qui ne doit jamais etre débranché car il doit fonctionner la nuit pour me permettre de respirer normalement et le jour pour télétransmettre des données enregistrées. La technicienne de la société VO2 Médical, prestataire de service pour la machine respiratoire m’a appelé pour me dire que, à plusieurs reprises, l’appareil était débranché en journée et ne pouvait transmettre les données médicales nécéssaires à mon suivi médical. Mon ex compagne était présente lorsque la technicienne de la société VO2 médical, qui s’était déplacé à mon domicile pour me livrer l’appareil respiratoire, l’installer et expliquer son fonctionnement. Elle a dit en la présence de mon ex compagne que l’appareil ne devait jamais être débranché. Or mon ex compagne a débranché l’appareil dès le lendemain, soit disant pour « passer l’aspirateur » alors qu’il y a d’autres prises électriques dans la chambre, puis rebranché l’appareil avant que je rentre de formation (elle faisait cela pendant mon absence). La société VO2 médical m’a alors contacté par téléphone pour me signaler que l’appareil n’était pas branché électriquement et ne transmettai aucune données, ce qui portait préjudice à mon suivi médical, 

Toujours pris à la gorge financièrement, je demande à mon ex compagne de s’activer pour retrouver du travail : refus de sa part. Je demande également à sa fille Orlane de trouver un job d’étudiant : elle me répond « je suis motivée, je vais le faire » à ma grande surprise, elle a mis 5 mois pour faire une lettre de motivation, un CV et quatre candidatures seulement.
 
En septembre 2022, trois semaines avant de passer, l’examen final de ma formation de développeur web et web mobile, le 8 septembre exactement, mon ex compagne me dit « je t’interdis d’ aller à ta formation, je te fais interner en hôpital psychiatrique ». Elle a fait cela car j’ai eu une consultation vidéo avec mon psychiatre sans la présence de mon ex compagne. Je ne pouvais plus assurer mes rendez-vous avec mon psychiatre en vision-conférence sur l’application Doctolib, car mon ex compagne s’invitait lors des consultations vidéos, sans y avoir été autorisée ni par moi ni par mon médecin, auquel je ne pouvais donc pas parler librement de la souffrance que j’éprouvais suite à la terrible pression psychologique que je subissais. Elle faisait pareil avec ma maman, lorsque je l’avais au téléphone.
 
Outré et à bout de nerfs, face au comportement de mon ex compagne et de sa fille, je leur demande de quitter toutes les deux mon domicile sans délais et téléphone à mes ex beaux parents, pour leur demander de venir chercher leur fille et petite-fille, en leur ayant expliqué la situation : refus de la part de tous le monde, mon ex compagne, sa fille et mes ex beaux parents.
 
J’ai donc du, à bout de nerf, aller au commissariat de police de Pamiers, déposer une main courante dans laquelle je demande à mon ex compagne et à sa fille de quitter mon domicile.
 
Avec tout çà, j’ai subi une telle pression psychologique que je n’ai pas pu obtenir le titre professionnel de développeur web et web mobile, ayant été dans de très mauvaises conditions psychologiques et physiques (je ne m’alimentai plus correctement  depuis plusieurs mois, pour que mon ex compagne et sa fille puisse se nourrir).
 
Pour se venger, mon ex compagne a changé mes identifiants et mot de passe Facebook et Instagram, ce qui a eu pour effets de couper les liens avec des membres de ma famille et des amis que j avais sur ces comptes réseaux sociaux. Elle a également procédée à des dégradations dans ma maison .

Mais chose plus grave, quelques jours seulement après mon dépôt de main courante, mon ex compagne est arrivé dans ma chambre à 4h30 du matin, me réveillant et voulant me faire à tous prix avaler une dose de 60 mg d’olanzapine zyprexa, sous prétexte qu’elle venait d’avoir mon médecin au téléphone qui lui a ordonné de me faire prendre une telle dose de médicaments. Je refuse et appele le commissariat de police pour leurs signaler les faits. Le policier que j’ai eu au téléphone a demandé à parler à mon ex compagne et elle lui a soutenu, en mentant, ceci « c’est pas de ma faute , c’est une erreur du médecin ». J’ai donc attendu le lundi (ces faits ont eu lieu un week-end) pour appeler mon médecin qui m’a affirmé ne jamais avoir eu au téléphone mon ex compagne et ne jamais avoir donné un tel ordre, ajoutant que si j’avais pris les 60 mg d’olanzapine que mon ex compagne voulait me faire prendre, j’aurai risqué de me retrouver dans le coma, ou encore accélération du rythme cardiaque, agitation/agressivité, problèmes d'élocution, mouvements anormaux (particulièrement du visage et de la langue), diminution du niveau de conscience.

Les autres symptômes peuvent être: confusion, convulsions (épilepsie), coma, association de fièvre, d'une accélération de la respiration, de sueurs, de raideur musculaire, de somnolence ou d'une envie de dormir ; diminution de la fréquence respiratoire, « fausse route », pression artérielle élevée ou basse, troubles du rythme cardiaque.
Elles (mon ex compagne et sa fille ) n’ont jamais fait l’effort de se trouver un nouveau logement.
 
En mars 2023, mon ex compagne faisant une autre « crise psychotique », j’ai du appeler les pompiers a 2 reprises pour la faire hospitaliser.
 
Quelques temps après, je suis , à ma demande, reçu par l’assistante sociale et la psychiatre de mon ex compagne et je leur parle de ces symptômes et du fait que je ne veux plus la revoir chez moi.
 
Sa fille est resté jusqu’au mois de juillet 2023, à mon domicile, avant de partir vivre chez ses grands-parents, qui sont venus la chercher en voiture et nous ont dits que mon ex compagne était hébergé dans une association appelée « Toit et Moi » sans nous donner d’adresse ni numéro de téléphone. Quelques jours après, mes ex beaux-parents sont venus à mon domicile pour savoir comment faire pour récupérer les affaires mon ex compagne et de sa fille (vêtements, meubles, etc.). Je leur ai dit qu’elles pouvaient venir récupérer leurs affaires, à condition que je sois là pour contrôler qu’elles prennent pas d’affaires qui ne leur appartiennent pas et que je devais m’absenter jusqu’ à mi – août.
 
Étant toujours sans nouvelles de mon ex compagne, de sa fille et mes ex beaux parents, je décide de les contacter pour savoir quand ils viendront récupérer leurs affaires, et ils me répondent par SMS qu’ils ne veulent pas s’en occuper. Leurs meubles restent donc à mon domicile, ce qui me gêne car ma maison doit être vide de tout meubles i jamais la commission de surendettement me demandai de mettre ma maison en vente.
 
Voilà, vous connaissez maintenant tous les faits. J’ai donc plusieurs questions :
 
1/Mon ex compagne, sa fille et mes ex beaux parents, ont-ils, selon vous, commis des actes répréhensibles pénalement à mon encontre , comme un abus de faiblesse ou un abus de confiance ?
2/Quels sont les moyens juridiques à ma disposition pour obtenir réparation des préjudices que j’ai subis et comment les prouver ?
3/Mon ex compagne, sa fille ont-elles le droit de laisser leurs affaires (vêtements, meubles…) en dépôt dans ma maison sans mon accord ni celui de ma curatrice ?
4/Comment faire pour les obliger à venir récupérer leurs affaires dans les meilleurs délais ?
5/Si jamais elles ne viennent pas chercher leurs affaires, ai – je le droit de les vendre ou de les mettre dans un garde meubles ?
6/Pouvez-vous , dans votre réponse, me citer les textes de lois en la matière ?
 
En vous remerciant par avance de votre réponse.
 
Cordialement.
 

Poser une question Ajouter un message - répondre
Posté le Le 29/09/2023 à 11:32
Bonjour


Poster plusieurs fois la même question ne changera rien aux réponses déjà données .

Au pire cela dénote un mépris pour les intervenants qui ont pris le temps de vous répondre puisque vous avez supprimé la conversations précédentes ...

Si les réponses ne vous ont pas plu, voyez avec votre curateur s'il lui semble pertinent d'engager des frais pour qu'un avocat vous réponde .

Posté le Le 29/09/2023 à 11:36
Ce n'est pas du mépris
J'ai reposté la question car lorsque je clique sur le lien envoyé par le site j'ai le message "sujet incorrect"

Posté le Le 29/09/2023 à 11:43
Et quand je cherche mon sujet sur le forum il n apparait pas


Posté le Le 29/09/2023 à 12:06
Bonjour

je n'ai pas tout lu....

vous êtes sous curatelle et vous avez un chéquier ? est ce une curatelle aménagée ?

vous êtes en grande partie responsable des difficultés dans lesquelles vous vous trouvez, vous analysez très bien la situation à vous lire, vous êtes manifestement intelligent et comprenez bien les choses, je vous invite a stopper l'escalade des bêtises dont vous avez parfaitement conscience, il existe d'autres solutions que de faire des chèques sans provision pour manger

à ce stade, demandez à rencontrer un avocat, vous pouvez peut être bénéficier de l'aide juridictionnelle, le curateur devra cosigner la convention d'honoraires dans le cas contraire

le curateur peut vous aider à faire certaines démarches, en revanche, il ne peut pas vous empêcher de rencontrer qui vous voulez, c'est à vous de faire les bons choix et votre statut de majeur protégé ne vous exonère pas de toutes les responsabilités et de leurs conséquences

Posté le Le 29/09/2023 à 12:15
Bonjour,

Votre message est trop long, il faudrait synthétiser un peu. Vous allez décourager les intervenants. Merci.

__________________________
Modératrice

Ajouter un message - répondre

PAGE : [ 1 ]


pub devis