Renseignements apres un non lieu

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Posté le Le 23/09/2012 à 03:26
Bonjour Madame, Monsieur,
Je résume la situation, après un divorce très conflictuel, mon époux actuel s'est vu accusé par sa propre fille qui vit avec sa maman de viol. Je passe les détails, après trois années très longues et destructrices psychologiquement, un non lieu vient d'être prononcé, aucun demande d'appel n'a été formulé. Donc, mon époux et moi même avons décidé après mûre réflexion de porter plainte. Mais quelle ne fut pas notre surprise de constater que rare sont les avocats qui veulent défendre une histoire telle quand il y a un lien de parenté. Alors contre qui porter plainte contre la mère qui a déposé la plainte à l'époque vu que sa fille était mineur (17 ans) ou contre la jeune fille, mais là est le soucis pour trouver un avocat. Nos enfants ont ils tous les droits, et ne devons nous ne rien dire pour autant. Nous sommes perdus, refaire notre vie comme si ne rien était ça c'est au dessus de mes forces.

Je vous remercie pour vos conseils, nous habitons proche de Bordeaux.

Cordialement, avec tous mes sentiments dévoués.

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Posté le Le 23/09/2012 à 03:26
Bonjour Madame,

Je comprends tout à fait la situation et il est vrai qu'elle est des plus délicates.
Vous pouvez porter plainte contre la mère de l'enfant pour dénonciation calomnieuse (art. 226-10 du Code pénal).
Ceci dit il est vrai que cette infraction est délicate car elle ne peut être retenue que si la mère avait bien connaissance de la fausseté des faits dénoncés, autrement dit prouver qu'elle était de mauvaise foi.
En tout état de cause, vous pouvez déposer plainte et il appartiendra au procureur d'y donner suite.
Bien que je comprenne votre souffrance et celle de votre mari, sachez que si votre plainte est prise en compte cela va conduire à un nouveau procès pénal avec tout ce que cela comporte.

Je reste à votre entière disposition.

Cordialement

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