Chère madame,
Citation :
Puis-je porter plainte auprès du Procureur de la République contre JM et LB, pour imputations diffamatoires et expressions injurieuses publiques, génératrices d'un préjudice, en vertu de l'article 29 de la loi du 29/07/1881, à partir de la diffusion de mails dont voici quelques extraits
Réponse (envoyé à une liste de personnes dont certains de mes fournisseurs) suite à une demande de renouvellement de l'AG par un adhérent
"Vous me voyez enchanté de l'intérêt que vous portez à L'Office de Tourisme. ... Effectivement nous avons eu pas mal de souci à cause de la gestion autarcique - autoritaire et limite malhonnête de l'ancienne présidente qui manipulait notre conseillère en séjours contre l'ensemble du bureau. et malgré les entourloupes de l'ancienne présidente en sous- main, nous n'avons manqué à aucune de nos missions."
Envoi de mail à une amie dont le compagnon a demandé un AG extraordinaire
"Suite à notre conversation téléphonique et à l'affaire, je m'aperçois que tu n'as pas été sincère avec moi. Guillaume est bien ton copain et c'est bien sous la direction de Christine-Anne qu'il s'est si mal conduit au risque de te mettre professionnellement dans un mauvais pétrin . Si ce n'est pas Christine-Anne ... c'est alors toi toute seule et ça vois-tu, je n'arrive pas à le croire. CAH est diabolique et pas très courageuse de faire faire ses mauvais coups par les autres. Elle a cassé Fanette, elle vient de pourrir la vie à Fabienne que nous adorions"
Vous pouvez tout à fait porter plainte, soit directement auprès du procureur de la république, soit auprès de votre commissariat de police ou de gendarmerie. Les faits me semblent pour le moins constitués.
Si le procureur refuse de poursuivre, vous pourrez alors réfléchir à l'éventualité de vous porter partie civile directement devant le juge d'instruction ou par saisie directe du tribunal de police.
Non, l'avocat n'est pas obligatoire et pour le moment, la balle sera dans le camps du procureur de la république. Hormis la plainte pénale, il n'y a pas grand chose à faire pour le moment.
Très cordialement,
je reste à votre entière disposition.