Zone de vidéo verbalisation

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Posté le Le 15/08/2023 à 10:24
Bonjour à toutes et à tous,

Je me suis interroger hier à propos d’un fait.

Est ce que un usager de la route peut être verbalisé par vidéo verbalisation hors zone de verbalisation ?

Merci à toutes et tous pour vos réponse et votre participation.

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Posté le Le 19/08/2023 à 07:52
Bonjour,
Citation :
hors zone de verbalisation ?

Comment serait défini ce "hors zone" ?
Zone de non-droit ?

Posté le Le 19/08/2023 à 07:57
Citation :
hors zone de verbalisation


Bonjour,
Qu'entendez-vous par là ?

__________________________
Superviseur

Posté le Le 19/08/2023 à 08:01
Hello !

Toine, je ne comprends pas plus votre question si elle concerne une zone de vidéo-verbalisation avec des moyens fixes... Sinon "hors zone de verbalisation fixes" il peut bien y avoir verbalisation avec des moyens mobiles, non ?

A+

Posté le Le 21/08/2023 à 19:47
Bonjour, déjà merci d’avoir intervenu.

Sur le site de ma mairie il y’a une carte avec toutes les zones où les agents municipaux verbaliserais apparemment, or j’ai fait une erreur en dehors de cette certaine « zone de vidéo verbalisation »


Je vous joint un exemple sur Paris, si c’est toujours pas clair peut être que vous serez plus efficace avec vos propres recherches avec vos mot à vous.

Merci beaucoup par avance.

Posté le Le 22/08/2023 à 06:22
Hello !

Toine, vous considérez ce PV contestable sur des bases dont nous ne disposons pas en détail (à commencer par le contenu exact de ce PV), alors impossible de vous répondre.

Mais en tout cas vous le contestez sur la base d'une simple carte fournie par un site municipal (carte qui n'est peut-être pas à jour par exemple). S'il y a vraiment un bug dans ce PV de vidéo-verbalisation c'est notamment l'arrête municipal déterminant ce dispositif qui ferait référence, pas une image sur un site internet.

A+

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