Calcul temps partiel thérapeutique côté employeur

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Posté le Le 19/02/2024 à 13:15
Bonjour,
Je suis actuellement en temps-partiel thérapeutique après 1 an 1/2 d'arrêt longue maladie.
Je ne comprends pas le calcul de mon employeur concernant les heures travaillées et le montant perçu.
Habituellement je suis aux 39h (dont 4h supplémentaires payées chaque semaine). Mon brut a été calculé comme cela depuis le départ, donc je touchais 3666.66€ bruts par mois avant mon arrêt (je travaille dans le secteur du BTP, service support).
Mon employeur m'explique qu'en temps-partiel thérapeutique, les heures supplémentaires ne sont pas dues et que le salaire se calcule uniquement sur les heures normales. Mon brut est donc de fait moins élevé.
En parallèle, j'ai eu la sécurité sociale qui elle me dit qu'elle part bien du brut (heures normales + heures sup) pour calculer le complément qu'elle me verse.
Pourriez-vous m'éclairer svp?
Merci par avance.

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Posté le Le 19/02/2024 à 13:44
Bonjour

Votre employeur a raison : vous êtes en mi temps et il ne doit vous payer que par rapport à la quotité du temps de travail choisi .
Si vous êtes à 39h, et votre temps therapeuthique à 50% vous devez faire 19h30 de travail .
Vous ne faites pas d'heures supplémentaires quand vous ne faites pas 35h, que la raison de ce temps partiel soit thérapeutique ne change rien à celà .

La CPAM , cela n'a rien à voir .
L'IJSS sera calculée sur le montant de la perte du salaire habituel dans la limite du montant d'une IJSS ( calculée sur les 3 mois avant l’arrêt de travail, qu'il soit à plein temps ou pas)

Par de là, les IJSS compensent la perte de salaire/salaire habituel brut et les attestations de salaire ne servent qu'à vérifier que vous ne percevez pas plus que le net que vous perceviez en travaillant .
Attention les IJSS etant servies en calendaire, pour vérifier cela il faut multiplier le montant d'une IJSS brute X le nombre de jour dans le mois .

Posté le Le 19/02/2024 à 14:06
Bonjour,
Je vous remercie pour votre retour.
C'est clair pour moi.
Merci !

Posté le Le 19/02/2024 à 14:11
Un dernier conseil vu que vous êtes en ALD .

N'hésitez pas à prendre rendez vous avec une assistante sociale de la carsat pour ce genre de question, certes, mais aussi pour anticiper la suite, si votre capacité de travail n'évolue pas favorablement pour une reprise à temps complet .
Sa spécialité c'est la Santé Au Travail, pour anticiper les soucis, pour se maintenir le plus longtemps au travail, et préserver ses intérêts .

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