Forfait jour à temps partiel
> Travail > Salariés > Temps de travail
Posté le Le 10/05/2023 à 14:45
bonjour,
je suis salarié forfait jours 207 jours et je suis passé en retraite progressive à 60%
mon nouveau forfait a ete calculé en faisant 207 * 60% = 124.
à temps plein le nombre de jours de RTT est calculé en faisant: nombre de jours ouvrés - forfait - jours CP= soit 250-207-25 soit 18 jours.
avec le calcul à temps partiel, on pourrait dire qu'il n'y a plus que 250 * 60%= 150 jours ouvrés. et avec un forfait recalculé à 124 jours + 25 jours CP = 149, je n'aurai plus qu'1 jour de RTT alors que j'aurai du en avoir 18*60% soit 10,8.
et en extrapolant un cas à 50%, ce serait "encore pire" (forfait à 103,5 jours, jours ouvrés à 125, et donc 125-25= 100....)
je pensais que les jours de RTT etaient "proportionnels au temps de travail ou est-ce que je me trompe ?
merci pour vos lumieres
cordialement
J Marc
je suis salarié forfait jours 207 jours et je suis passé en retraite progressive à 60%
mon nouveau forfait a ete calculé en faisant 207 * 60% = 124.
à temps plein le nombre de jours de RTT est calculé en faisant: nombre de jours ouvrés - forfait - jours CP= soit 250-207-25 soit 18 jours.
avec le calcul à temps partiel, on pourrait dire qu'il n'y a plus que 250 * 60%= 150 jours ouvrés. et avec un forfait recalculé à 124 jours + 25 jours CP = 149, je n'aurai plus qu'1 jour de RTT alors que j'aurai du en avoir 18*60% soit 10,8.
et en extrapolant un cas à 50%, ce serait "encore pire" (forfait à 103,5 jours, jours ouvrés à 125, et donc 125-25= 100....)
je pensais que les jours de RTT etaient "proportionnels au temps de travail ou est-ce que je me trompe ?
merci pour vos lumieres
cordialement
J Marc
Posté le Le 10/05/2023 à 16:53
Bonjour,
On ne peut pas parler de forfait jour à temps partiel. En effet, un contrat à temps partiel doit répondre à certains critères incompatibles avec le forfait jour (en particulier, la détermination précise du temps de travail, ce qui est contraire au forfait jour).
__________________________
Superviseur
On ne peut pas parler de forfait jour à temps partiel. En effet, un contrat à temps partiel doit répondre à certains critères incompatibles avec le forfait jour (en particulier, la détermination précise du temps de travail, ce qui est contraire au forfait jour).
__________________________
Superviseur
Posté le Le 10/05/2023 à 17:01
Citation :
à temps plein le nombre de jours de RTT est calculé en faisant: nombre de jours ouvrés - forfait - jours CP= soit 250-207-25 soit 18 jours.
à temps plein le nombre de jours de RTT est calculé en faisant: nombre de jours ouvrés - forfait - jours CP= soit 250-207-25 soit 18 jours.
Le nombre de jours de RTT est calculé pour chaque année en tenant compte du nombre de jours dans l'année (365 ou 366), des jours fériés tombant un jour travaillé, du nombre de samedi / dimanche et des 25 jours de CP.
Soit pour 2023, et un salarié travaillant du lundi au vendredi :
- 365 jours dans l'année
- 9 jours fériés tombant un jour travaillé
- 105 samedi / dimanche
- 25 jours de CP
ce qui fait 226 jours travaillables.
Avec votre forfait 207 jours (déjà inférieur au classique forfait 218 jours), vous auriez 226-207 = 19 jours de RTT. Déjà, on ne trouve pas la même chose...
__________________________
Superviseur
Posté le Le 10/05/2023 à 17:05
Citation :
avec le calcul à temps partiel, on pourrait dire qu'il n'y a plus que 250 * 60%= 150 jours ouvrés. et avec un forfait recalculé à 124 jours + 25 jours CP = 149, je n'aurai plus qu'1 jour de RTT alors que j'aurai du en avoir 18*60% soit 10,8.
avec le calcul à temps partiel, on pourrait dire qu'il n'y a plus que 250 * 60%= 150 jours ouvrés. et avec un forfait recalculé à 124 jours + 25 jours CP = 149, je n'aurai plus qu'1 jour de RTT alors que j'aurai du en avoir 18*60% soit 10,8.
Là, je ne vous suis pas...
Les jours de RTT, en forfait jour, sont là pour que vous ne dépassiez pas votre forfait, donc si vous ne devez travailler que 124 jours, vous allez avoir un nombre conséquent de jours de RTT.
En imaginant que vous travaillez toujours du lundi au vendredi, en reprenant le calcul précédent, on arrive à :
226-124 = 102 jours de RTT !!!
__________________________
Superviseur
Posté le Le 10/05/2023 à 20:53
merci pour votre retour
"On ne peut pas parler de forfait jour à temps partiel. En effet, un contrat à temps partiel doit répondre à certains critères incompatibles avec le forfait jour (en particulier, la détermination précise du temps de travail, ce qui est contraire au forfait jour)"
on peut maintenant parler de temps partiel pour un forfait jours depuis le 01/01/2022, depuis que la retraite progressive est accessible aux forfaits jours. et qui dit retraite progressive dit temps partiel
"On ne peut pas parler de forfait jour à temps partiel. En effet, un contrat à temps partiel doit répondre à certains critères incompatibles avec le forfait jour (en particulier, la détermination précise du temps de travail, ce qui est contraire au forfait jour)"
on peut maintenant parler de temps partiel pour un forfait jours depuis le 01/01/2022, depuis que la retraite progressive est accessible aux forfaits jours. et qui dit retraite progressive dit temps partiel
Posté le Le 10/05/2023 à 21:04
"Avec votre forfait 207 jours (déjà inférieur au classique forfait 218 jours), vous auriez 226-207 = 19 jours de RTT. Déjà, on ne trouve pas la même chose..."
dans ma société, il y a plusieurs versions de forfaits jours: 204, 207, 211, 214, 218 suivant la classification. il y a meme des cadres horaires à 188 jours
nous sommes en annualisation du 01/06 au 31/05 on ne peut donc pas faire des calculs sur année civile
j'avais pris 250 jours ouvres comme exemple/base de calcul en faisant 52 semaines à 5 jours soit 260 jours et 10 jours féries par année. on arrivait ainsi à 250 jours.
effectivement en etant à 60% de 207 jours, on arrive à 124 jours soit 250-124-25 CP, on arrive à 101 RTT.
mon interrogation etait de savoir quel etait le bon calcul ?
dans ma société, il y a plusieurs versions de forfaits jours: 204, 207, 211, 214, 218 suivant la classification. il y a meme des cadres horaires à 188 jours
nous sommes en annualisation du 01/06 au 31/05 on ne peut donc pas faire des calculs sur année civile
j'avais pris 250 jours ouvres comme exemple/base de calcul en faisant 52 semaines à 5 jours soit 260 jours et 10 jours féries par année. on arrivait ainsi à 250 jours.
effectivement en etant à 60% de 207 jours, on arrive à 124 jours soit 250-124-25 CP, on arrive à 101 RTT.
mon interrogation etait de savoir quel etait le bon calcul ?
Posté le Le 10/05/2023 à 21:10
"En imaginant que vous travaillez toujours du lundi au vendredi, en reprenant le calcul précédent, on arrive à :
226-124 = 102 jours de RTT !!!"
c'est exactement ça.
en etant à temps partiel on a le choix de reduire son temps de travail (principe valable pour employés, techniciens et cadres horaires/jours)
- par jour (faire moins d'heure par jour): pas possible pour forfait jours
- par semaine (3 jours par semaine pour 60%)
- par année (124 jours par an pour un 60%)
c'est cette derniere formule que j'ai choisie. je travaille généralement 3 jours par semaine mais si besoin je fais plus et je recupere plus tard.
et c'est donc exact, ca fait pres d'une centaine de RTT par an.
et avec un salaire à 60% egalement
226-124 = 102 jours de RTT !!!"
c'est exactement ça.
en etant à temps partiel on a le choix de reduire son temps de travail (principe valable pour employés, techniciens et cadres horaires/jours)
- par jour (faire moins d'heure par jour): pas possible pour forfait jours
- par semaine (3 jours par semaine pour 60%)
- par année (124 jours par an pour un 60%)
c'est cette derniere formule que j'ai choisie. je travaille généralement 3 jours par semaine mais si besoin je fais plus et je recupere plus tard.
et c'est donc exact, ca fait pres d'une centaine de RTT par an.
et avec un salaire à 60% egalement
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