Quorum Elections CSE

Bonjour,

Et excellente année 2024 à tous.

J'ai une interrogation concernant le calcul des résultats d'un 2eme tours d'élections CSE.

95 Inscrits, 2 listes très probablement ( 5 et 3 )

Le Quorum, etc...



Est il possible de trouver quelque part un outil facile pour calculer les résultats, et expliquer ceux là...:)

Ou une règle, mnémotechnique

D'avance merci

Bonjour,

Au second tour il n'y a pas de quorum.
L'attribution des sièges aux listes électorales se fait en suivant 3 étapes :

Calculer le quotient électoral du collège, égal au nombre de suffrages valablement exprimés divisé par le nombre de sièges à pourvoir

Attribuer à chaque liste un nombre entier de sièges égal à la division du nombre de suffrages valablement exprimés obtenus par le quotient électoral

S'il reste un siège à attribuer, on compare les restes de chaque liste (différence entre le nombre de suffrages valablement exprimés obtenus par la liste et le produit du quotient électoral et du nombre de sièges déjà attribués à la liste). La liste avec le plus fort reste récupère le siège. Répéter cette étape jusqu'à avoir attribué tous les sièges.

Sur le site travail.gouv.fr par exemple il y a un simulateur
https://www.elections-professionnelles.travail.gouv.fr/nos-outils-et-simulateurs

Bonsoir,

Merci beaucoup pour ces éléments et précisions.

Je vais regarder tout çà ainsi que le simulateur.

Merci et bonne soirée.